Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER

HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER

6 AVENUE DU NOYER LAMBERT - 91300 MASSY
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/02/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
27/01/2016
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
18/01/2016
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2015
Statuts mis à jour
- ancienne date : 31/12 - nouvelle date : 30/06
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2015
Statuts mis à jour
- ancienne date : 31/12 - nouvelle date : 30/06
- Modification(s) statutaire(s)
16/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
16/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
22/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/03/2003
Statuts mis à jour
- CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE
- DE SOCIETE DES CLINIQUES DU BOIS DE VERRIERES ET DE MASSY EN INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER
18/11/2002
Statuts mis à jour
- DE 66 Rue du Colonel Fabien 92160 ANTONY - AU 6 Avenue du Noyer Lambert 91300 MASSY
- Modification(s) statutaire(s)
- SUITE A LA LOI NRE
- Divers

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/11/2024
28/02/2024
24/03/2023
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
06/03/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/02/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
18/08/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/2018
- Changement de représentant permanent
- Changement de directeur général
08/01/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
04/09/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de Monsieur de FAULTRIER Jean pour représenter l'HOPITAL CLAUDE GALIEN aux conseils d'administration
26/04/2013
- Changement de représentant permanent
13/12/2012
- Démission du Président Directeur Général
- Nomination de Président du Conseil d'Administration
- Nomination de directeur général
18/07/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
18/07/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
14/06/2012
- Changement de directeur général
- Nomination de président directeur général
- Changement de représentant permanent
14/06/2012
- Changement de directeur général
- Nomination de président directeur général
- Changement de représentant permanent
23/12/2011
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
23/12/2011
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/08/2011
- Reconstitution de l'actif net
02/12/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de représentant permanent
02/12/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de représentant permanent
21/09/2010
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/01/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
21/07/2009
- Changement de représentant permanent
21/07/2009
- Changement de représentant permanent
17/11/2008
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent

Annonces légales parues

19/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

29/07/2024
Accord substitution sur la prime de fin d'annee dite "prime ete/hiver"
Système de prime (autre qu'évolution)
08/07/2024
Prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
01/07/2024
Negociatio annuelle obligatoire 2023
Autre, précisez
10/04/2023
Protocole d’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires hopital prive jacques cartier
Autre, précisez
23/01/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/02/2021
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
Autre, précisez
30/04/2020
Protocole d'accord relatif aux nao 2019-2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
24/02/2020
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
12/02/2019
Protocole d'accord preelectoral
08/01/2019
Accord collectif relatif au vote elecronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/06/2018
Accord d'entreprise du 23 mars 2018 concernant la prorogation des mandants des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/02/2018
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2017-2018 hopital prive jacques cartier
Autres dispositions Egalité professionnelle, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER
C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96638488
Enregistrée le : 13/08/1996
Expire le : 13/08/1996
Classes : 42