Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
06/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
23/07/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
27/03/2018
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/11/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
10/11/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
29/02/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/02/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Décision d'augmentation
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
29/02/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Décision d'augmentation
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
29/02/2016
Statuts mis à jour
- Décision d'augmentation
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/10/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
19/02/2015
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
19/02/2015
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan social
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/08/2025
- Acte anonymisé
07/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/11/2024
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
17/09/2024
- Changement de représentant permanent
26/08/2024
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/06/2024
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
06/03/2024
- Réduction du capital social
19/06/2023
13/06/2023
12/12/2022
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
24/06/2022
- Changement de représentant permanent
15/06/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/06/2022
13/06/2022
Annonces légales parues
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
11/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
04/08/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
21/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
24/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/02/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/11/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
26/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
04/03/2024
Négociation annuelle obligatoire 2022-2023 de bouygues sa - organisation du temps de travail - politique salariale et sociale - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Télétravail
04/03/2024
Accord bouygues sa relatif a la mobilite douce
Indemnités (dont kilométrique)
04/03/2024
Négociation annuelle obligatoire 2023-2024 de bouygues sa - organisation du temps de travail - politique salariale et sociale - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Télétravail
04/07/2022
Accord relatif a l'application des conventions collectives nationales des travaux publics des etam et des cadres aux collaborateurs de bouygues sa
Autre, précisez
04/07/2022
Avenant n° 6 du 15 decembre 2021 a l’accord collectif de groupe du 22/11/2013 relatif aux regimes du plan de prevoyance complementaire des cadres et non cadres des poles bouygues construction, bouygues telecom, bouygues immobilier, bouygues sa
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021-2022 de bouygues sa - organisation du temps de travail - politique salariale et sociale - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2022
Accord sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité sociale et économique de bouygues sa
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/05/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de bouygues sa
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/06/2021
Accord bouygues sa relatif au télétravail et au travail à distance occasionnel ou exceptionel
Télétravail
14/06/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020-2021 - politique salariale et sociale - organisation du temps de travail - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, épargne salariale
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/05/2021
Accord collectif de groupe de dimension europeenne du 30 mars 2021 portant renouvellement du comite d'entreprise europeen du groupe bouygues
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/05/2020
Accord qualite de vie au travail - bouygues sa
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Stress, risques psycho-sociaux, Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions Egalité professionnelle
27/04/2020
Protocole d'accord - negociation annuelle obligatoire 2019-2020 - politique salariale et sociale, organisation du temps de travail, egalite femmes hommes, emploi des seniors, emploi des travailleurs handicapes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/04/2019
Protocole d'accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018-2019 - politique salariale et sociale - organisation du temps de travail, egalite femmes hommes, emploi des seniors, emploi des travailleurs handicapes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
11/04/2019
Avenant n° 1 a l'accord bouygues sa relatif au teletravail flexible
Télétravail
22/10/2018
Accord bouygues sa relatif au teletravail flexible
Télétravail
02/08/2018
Accord collectif de groupe portant renouvellement du comite de groupe du 20 fevrier 2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/07/2018
Accord relatif au fonctionnement du comite social et economique de bouygues sa
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/04/2018
Avenant n° 5 du 4 decembre 2017 a l'accord collectif de groupe du 22/11/2013 relatif aux regimes du plan de prevoyance complementaire des cadres et non cadres des pôles bouygues construction, bouygues telecom, bouygues immobilier, bouygues s.a.
Couverture complémentaire santé - maladie, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/02/2018
Negociation annuelle obligatoire 2017-2018 - politique salariale et sociale - organisation du temps de travail, egalite femmes hommes, emploi des seniors, emploi des travailleurs handicapes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
BOUYGUES TELECOM BUSINESS SOLUTION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5121000
Enregistrée le :12/02/2025
Expire le :12/02/2025
Classes :
9,
16,
35,
36,
37,
38,
39,
41,
42,
45
STARTING B. DEPASSER LE HANDICAP, TROUVER L'INSPIRATION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4901662
Enregistrée le :29/09/2022
Expire le :29/09/2022
Classes :
35,
41
STARTING B. CHANGEONS NOTRE REGARD SUR LE HANDICAP
