Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LATECOERE

LATECOERE

135 RUE DE PERIOLE - 31500 TOULOUSE
05 61 58 77 00
contact@latecoere.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
11/10/2023
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/08/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
17/06/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/08/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/10/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
14/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/03/2018
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/02/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/05/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/10/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
15/09/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
15/09/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/02/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/05/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
26/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/11/2024
- Changement de directeur général
18/06/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/06/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2024
05/12/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2023
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
07/06/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
23/05/2023
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
25/01/2022
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
22/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
14/06/2021
- Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/03/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2018
- Modification des commissaires aux comptes
13/04/2018
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/03/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

27/04/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
16/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
22/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
03/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2023
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
15/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
23/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/07/2021
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/07/2025
Accord sur la gestion des déplacements professionnels des salariés de la société latecoere
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2025
Accord relatif à la mise en place d'une rémunération pour les inventeurs salariés
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/03/2025
Accord d 'entreprise relatif à l'organisation d'horaires variables
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
18/03/2025
Accord sur l'adoption du vote électronique lors des élections du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/10/2024
Accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoires au titre de l'annee 2024
Autre, précisez
14/10/2024
Accord relatif au teletravail
Télétravail
14/10/2024
Avenant a l'accord relatif aux conges speciaux du 28 mars 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/06/2024
Avenant aux accords d'aménagement du temps de travail du 14 décembre 1999, du 7 avril 2000 et du 22 janvier 2001
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/06/2024
Accord relatif à la rémunération, à la prime d'ancienneté pour les salariés non-cadres et à l'allocation d'ancienneté pour les salariés cadres dans le cadre de l’entrée en vigueur de la nouvelle convention collective
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/04/2024
Accord relatif à la mise en place, la composition et le fonctionnement d'un comité d'entreprise européen pour le groupe latecoere
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC
22/01/2024
Avenant a duree determinee a l'accord collectif d'entreprise relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
15/01/2024
Avenant a l'accord relatif au teletravail latecoere sa (aerostructure) du 6 juillet 2021
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
15/01/2024
Accord relatif a la mise en place du comite social et economique, au dialogue social et au droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/01/2024
Avenant a l'accord collectif d'entreprise relatif au regime collectif et obligatoire de prevoyance "incapacite, invalidite, deces"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/12/2023
Avenant n°2 a l'accord collectif d'entreprise relatif au regime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de sante"
Couverture complémentaire santé - maladie
18/12/2023
Avenant a l'accord relatif au teletravail latecoere sa du 6 juillet 2021
Télétravail
28/11/2023
Accord relatif a la mise en place du comite du groupe latecoere
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/12/2022
Accord relatif à la mobilité des salariés et au forfait mobilité durable
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/12/2022
Accord collectif relatif aux congés spéciaux
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
28/11/2022
Accord collectif relatif au compte épargne temps
Compte épargne temps
28/11/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la mobilité des salariés et au forfait mobilité durable
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
28/11/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2022
Autre, précisez
28/11/2022
Avenant à l'accord collectif instaurant un don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
31/10/2022
Avenant a l'accord collectif d'entreprise relatif au regime collectif et obligatoire de "remboursement des frais de sante"
Couverture complémentaire santé - maladie

Procédures collectives

17/06/2010
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 2 juin 2010 rectifiant le jugement en date du 19 mai 2010 prononçant l'homologation d'un accord entre les entreprises SA LATECOERE, SAS LATELEC et SAS LATECIS et leurs principaux créanciers.Le jugement est déposé au greffe du tribunal de commerce de Toulouse où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Marques

PRIVATE CAPSULE
PRIVATE CAPSULE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4445303
Enregistrée le : 12/04/2018
Expire le : 12/04/2018
Classes : 9, 38
LATECIS
LATECIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3916527
Enregistrée le : 27/04/2012
Expire le : 27/04/2012
Classes : 7, 9, 37, 42
LATELEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3916524
Enregistrée le : 27/04/2012
Expire le : 27/04/2012
Classes : 9, 42
LATECOERE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3869402
Enregistrée le : 25/10/2011
Expire le : 25/10/2011
Classes : 7, 9, 12, 42
LATVISION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3815487
Enregistrée le : 18/03/2011
Expire le : 18/03/2011
Classes : 9
LATSIGHT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3815492
Enregistrée le : 18/03/2011
Expire le : 18/03/2011
Classes : 9, 35, 42

Brevets

Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage rotatif
Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage rotatif
Référence : FR3088304
Dépôt : 15/05/2020
Publication : 30/10/2020
Déposant : LATECOERE
Inventeur : Nicolas CAPRON
Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage par poignee
Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage par poignee
Référence : FR3088303
Dépôt : 15/05/2020
Publication : 30/10/2020
Déposant : LATECOERE
Inventeur : Nicolas CAPRON
Procede d'ouverture/fermeture d'un panneau mobile de porte d'aeronef et porte equipee d'un tel panneau mobile
Procede d'ouverture/fermeture d'un panneau mobile de porte d'aeronef et porte equipee d'un tel panneau mobile
Référence : FR3067701
Dépôt : 21/12/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : LATECOERE
Inventeur : CHRISTIAN ROMEC
Procede et systeme de surveillance et de securisation d'une enceinte de vehicule, notamment d'un avion
Procede et systeme de surveillance et de securisation d'une enceinte de vehicule, notamment d'un avion
Référence : FR3027718
Dépôt : 29/04/2016
Publication : 21/06/2019
Déposant : LATECOERE
Inventeur : GERARD BOUCOURT
Porte de sortie d'urgence d'avion a mecanismes integrees et procede d'ouverture/fermeture d'une telle porte
Porte de sortie d'urgence d'avion a mecanismes integrees et procede d'ouverture/fermeture d'une telle porte
Référence : FR3043059
Dépôt : 05/05/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : CYRILLE BESSETTES, DAMIEN BUCHET
Procede et equipement embarque d'aide au roulage et a l'anticollision de vehicule, en particulier d'aeronef
Procede et equipement embarque d'aide au roulage et a l'anticollision de vehicule, en particulier d'aeronef
Référence : FR3041938
Dépôt : 07/04/2017
Publication : 17/08/2018
Déposant : LATECOERE, OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET RECHERCHES AEROSPATIALES
Inventeur : GERARD BOUCOURT, NICOLAS RIVIERE
Procede et systeme d'ouverture de porte de secours d'avion
Procede et systeme d'ouverture de porte de secours d'avion
Référence : FR3041929
Dépôt : 07/04/2017
Publication : 17/08/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : PATRICK VERGNOT, CHRISTIAN ROMEC
Presse de serrage mecanique a dynamometre
Presse de serrage mecanique a dynamometre
Référence : FR3047681
Dépôt : 18/08/2017
Publication : 27/07/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : SYLVAIN GABRIEL
Procede et systeme de visualisation externe deportee a l'interieur d'une cabine d'avion
Procede et systeme de visualisation externe deportee a l'interieur d'une cabine d'avion
Référence : FR3034899
Dépôt : 14/10/2016
Publication : 06/07/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : LAURENT GROUX, VINCENT POIRIER, AHMED EL ZIANI
Procede de realisation d'un fond etanche avant de fuselage d'avion et fuselage equipe d'un tel fond etanche
Procede de realisation d'un fond etanche avant de fuselage d'avion et fuselage equipe d'un tel fond etanche
Référence : FR3033315
Dépôt : 09/09/2016
Publication : 15/06/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : BERNARD AMALRIC, STEPHANE BOUZAT, JEAN MICHEL BORLOT, PASCAL MOISAN, DIDIER TAUR
Procede d'ouverture / fermeture d'une porte de cabine d'aeronef et systeme d'assemblage de porte de cabine dans un fuselage d'aeronef.
Procede d'ouverture / fermeture d'une porte de cabine d'aeronef et systeme d'assemblage de porte de cabine dans un fuselage d'aeronef.
Référence : FR3018064
Dépôt : 04/09/2015
Publication : 23/02/2018
Déposant : LATECOERE
Inventeur : PATRICK LAMAT, FABIAN LOUVEL
Procede et systeme d'antigivrage / degivrage de porte d'aeronef et porte d'aeronef equipee d'un tel systeme
Procede et systeme d'antigivrage / degivrage de porte d'aeronef et porte d'aeronef equipee d'un tel systeme
Référence : FR3006993
Dépôt : 19/12/2014
Publication : 05/01/2018
Déposant : LATECOERE, HUTCHINSON
Inventeur : CHRISTOPHE PERRIER, CYRILLE BESSETTES, BERNARD AMALRIC, BERTRAND FLORETZ, ANTOINE TORRIS, OLIVIER COME
Procede et systeme d'ouverture d'urgence d'un element de fermeture de vehicule, notamment d'une porte de cabine d'aeronef
Procede et systeme d'ouverture d'urgence d'un element de fermeture de vehicule, notamment d'une porte de cabine d'aeronef
Référence : FR3040685
Dépôt : 10/03/2017
Publication : 01/09/2017
Déposant : LATECOERE
Inventeur : BERNARD AMALRIC, RENAUD OTHOMENE, PATRICK VERGNOT, CHRISTIAN ROMEC, PHILIPPE GRI
Procede et systeme de transmission de donnees a bord d'un aeronef
Procede et systeme de transmission de donnees a bord d'un aeronef
Référence : FR3017758
Dépôt : 21/08/2015
Publication : 11/08/2017
Déposant : LATECOERE
Inventeur : GERARD BOUCOURT, JEAN CHARLES BERNIER, LAURENT GROUX, MARTIAL GRIMM, JACQUES TRAN
Procede de realisation de panneau a raidissement croise, en particulier pour architecture d'avion, et structure d'avion formee a partir d'un tel panneau
Procede de realisation de panneau a raidissement croise, en particulier pour architecture d'avion, et structure d'avion formee a partir d'un tel panneau
Référence : FR3032369
Dépôt : 12/08/2016
Publication : 11/08/2017
Déposant : LATECOERE
Inventeur : DISIER TAUR, NICOLAS FORTIN
Procede d'armement / desarmement de toboggan de porte d'avion et mecanisme de mise en oeuvre
Procede d'armement / desarmement de toboggan de porte d'avion et mecanisme de mise en oeuvre
Référence : FR3006995
Dépôt : 19/12/2014
Publication : 17/03/2017
Déposant : LATECOERE
Inventeur : CYRILLE BESSETTES, DAMIEN BUCHET, RENAUD OTHOMENE
Outillage pour l'insertion automatique de bagues de sertissage pour fixations aeronautiques
Outillage pour l'insertion automatique de bagues de sertissage pour fixations aeronautiques
Référence : FR3009981
Dépôt : 06/03/2015
Publication : 12/02/2016
Déposant : LATECOERE
Inventeur : DAVID ROUCOLLE
Procede et systeme de visualisation de l'environnement externe d'un avion, ainsi que porte d'avion equipee d'un tel systeme
Procede et systeme de visualisation de l'environnement externe d'un avion, ainsi que porte d'avion equipee d'un tel systeme
Référence : FR3004423
Dépôt : 17/10/2014
Publication : 01/05/2015
Déposant : LATECOERE
Inventeur : CYRILLE BESETTES, LAURENT GROUX, CHRISTOPHE PERRIER
Procede d'ouverture / fermeture d'une porte electrique d'aeronef pour cellule pressurisee et porte de mise en oeuvre
Procede d'ouverture / fermeture d'une porte electrique d'aeronef pour cellule pressurisee et porte de mise en oeuvre
Référence : FR2998259
Dépôt : 23/05/2014
Publication : 06/03/2015
Déposant : LATECOERE
Inventeur : CYRILLE BESETTES, DAMIEN BUCHET, NICOLAS LUTZI, RENAUD OTHOMENE
Dispositif de montage de fixations a forte interference
Dispositif de montage de fixations a forte interference
Référence : FR2989014
Dépôt : 11/10/2013
Publication : 27/02/2015
Déposant : LATECOERE
Inventeur : ALAIN BERNAT
Procede de fabrication d'une cloison thermiquement isolante pour une armoire electrique notamment pour aeronef, et cloison de separation realisee
Procede de fabrication d'une cloison thermiquement isolante pour une armoire electrique notamment pour aeronef, et cloison de separation realisee
Référence : FR2957552
Dépôt : 23/09/2011
Publication : 23/05/2014
Déposant : LATECOERE
Inventeur : BENOIT FROIDURE, JEROME LIBOUREL
Aeronef pourvu d'un systeme de surveillance
Aeronef pourvu d'un systeme de surveillance
Référence : FR2973344
Dépôt : 05/10/2012
Publication : 29/11/2013
Déposant : LATECOERE
Inventeur : GERARD BOUCOURT, XAVIER CARRIER, LAURENT GROUX
Module optique pour dispositif de vision panoramique, procede de fabrication et dispositif de vision panoramique
Module optique pour dispositif de vision panoramique, procede de fabrication et dispositif de vision panoramique
Référence : FR2973522
Dépôt : 05/10/2012
Publication : 29/11/2013
Déposant : LATECOERE
Inventeur : GERARD BOUCOURT, GREGOIRE BASTIN, CHANTAL CORDIER
Aeronef pourvu d'un systeme d'observation d'un environnement de cet aeronef
Aeronef pourvu d'un systeme d'observation d'un environnement de cet aeronef
Référence : FR2973343
Dépôt : 05/10/2012
Publication : 29/11/2013
Déposant : LATECOERE
Inventeur : GERARD BOUCOURT, XAVIER CARRIER, LAURENT GROUX
Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef
Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef
Référence : FR2975967
Dépôt : 07/12/2012
Publication : 05/07/2013
Déposant : LATECOERE
Inventeur : PATRICK LAMAT