Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ROBERT BOSCH FRANCE

ROBERT BOSCH FRANCE

32 AVENUE MICHELET - 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
01 40 10 71 11
contact@bosch.com
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

22/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/04/2020
Statuts mis à jour
- Rectification d'erreur matérielle
08/08/2016
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement relatif à l'objet social
14/01/2016
Statuts mis à jour
- Changement de président
01/08/2014
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
13/12/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
25/02/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
25/02/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
25/02/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
25/02/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
05/07/2007
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT DES FONCTIONS DU PRESIDENT RENOUVELLEMENT DES FONCTIONS DES MEMBRES DU COMITE DE SURVEILLANCE
17/01/2003
Statuts mis à jour
- SAS
- NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
23/01/1998
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Divers
25/09/1997
Statuts mis à jour
- STATUTS MIS A JOUR

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/03/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/03/2024
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
14/12/2020
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
31/03/2020
19/07/2019
- Renouvellement de mandat de président
- Modification(s) statutaire(s)
01/08/2014
01/07/2014
- Réduction du capital social
22/07/2008
22/07/2008
- APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE ROBERT BOSCH ELECTRONIQUE SAS ET LA STE BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE SAS ET CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE CETTE FUSION
- FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE SAS
- FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE ROBERT BOSCH ELECTRONIQUE SAS
23/05/2008
23/05/2008
- ENTRE LA STE ROBERT BOSCH FRANCE SAS LA STE ABSORBANTE ET LA STE ROBERT BOSCH ELECTRONIQUE SAS LA STE ABSORBEE
23/05/2008
- ENTRE LA STE ROBERT BOSCH FRANCE SAS LA STE ABSORBANTE ET LA STE BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE SAS LA STE ABSORBEE
29/01/2008
- SUR REQUETE N°2008O141 DU 18/1/2008MONSIEUR WERNERT JACQUES 70 RUE DE MIRLMESNIL - 75008 PARIS
12/07/2007
23/06/2005
22/06/2005
- Fusion définitive
25/05/2005
- FUSION ABSORPTION DE LA STE SKIL FRANCE SAS PAR LA STE ROBERT BOSCH FRANCE SAS
21/04/2005
- PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE SKIL FRANCE SAS PAR LA STE ROBERT BOSCH FRANCE SAS
16/03/2005
- SUR REQUETE N°2005O00493 EN DATE DU 7 MARS 2005CABINET ABC AUDIT BILAN CONSEILMADAME BRICARD AGNES63 BLD DES BATIGNOLLES75008 PARIS
16/03/2004
- Changement de président
11/12/2002
- STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
18/07/2002
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
18/07/2002
- NON RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
03/01/2002
- MODIFICATION CAPITAL SOCIAL
15/03/2000
- D APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR LA STE ROBERT BOSCH A LA STE FUSACQ REQUETE N 103/2000

Annonces légales parues

25/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'activité..
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2014
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/06/2025
Accord d’interpretation de l’accord de substitution sur la duree et l’amenagement du temps de travail des salaries non cadres de l’etablissement de moulins du 24 mars 2010
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2025
Groupe bosch france accord relatif au télétravail
Télétravail
25/11/2024
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/11/2024
Un accord de methode dans le cadre du projet de cessation des activites et de fermeture de l'etablissement de mondeville de la societe robert bosch
Accords de méthode (PSE), Calendrier des négociations
07/10/2024
Accord à durée déterminée sur la gestion des jours de rtt des salariés non-cadres et non forfaitaires
Autre, précisez
26/08/2024
Accord de methode
Calendrier des négociations
11/12/2023
Accord relatif au télétravail
Télétravail
04/12/2023
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la mise en place des comités sociaux economiques (cse) et au dialogue social portant sur la création de référents environnement et d’une commission environnement nationale
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/12/2023
Accord collectif de révision et de substitution relatif à la base de données economique sociale et environnementale (bdese)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/08/2023
Accord a duree indeterminee sur la mise en place d'une prime de transport
Système de prime (autre qu'évolution)
10/07/2023
Accord pour l'accompagnement de la transformation des départements global services (gs) en france
Autre, précisez
03/04/2023
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
08/08/2022
Accord de deploiement de la nouvelle classification des emplois au sein de bosch en france
Classifications
08/08/2022
Avenant à l’accord relatif à la mise en place des comités sociaux et economiques et au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/08/2022
Accord relatif à la mise en place d'astreintes
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/04/2022
Accord relatif à la transformation du site de rodez d'ici 2028
Autre, précisez
31/01/2022
Avenant à l’accord du 22 octobre 2020 sur la mise en place du dispositif spécifique de l’activité partielle au sein du groupe bosch france
Autre, précisez
06/12/2021
Avenant à l'accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en place d'un plan de départs volontaires pour l'établissement de rodez
Autre, précisez
12/07/2021
Accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en oeuvre d'un pdv pour l'établissement de rodez
Accords de méthode (PSE)
21/06/2021
Avenant n°2 du 18/12/2020 a l'accord de substitution relatif au fonctionnement du "compteur temps collectif"
Compte épargne temps
03/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la vie au travail 2021 à 2023
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
17/02/2021
Accord relatif à la base de données économiques et sociales (bdes)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/12/2020
Avenant n°1 a l'accord de substitution relatif au fonctionnement du "compteur temps collectif"
Autre, précisez
30/11/2020
Accord sur la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle au sein du groupe bosch france
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez

Marques

TECHNIconomie
TECHNIconomie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3663033
Enregistrée le : 08/07/2009
Expire le : 08/07/2009
Classes : 37, 39, 42
JE ROULE TECHNIconomique
JE ROULE TECHNIconomique
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3662859
Enregistrée le : 07/07/2009
Expire le : 07/07/2009
Classes : 37, 39, 42
ALB ACADEMIE DES LOISIRS DU BRICOLAGE
ALB ACADEMIE DES LOISIRS DU BRICOLAGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3485846
Enregistrée le : 05/03/2007
Expire le : 05/03/2007
Classes : 41
TECHNICITÉ, COMPÉTITIVITÉ ET QUALITÉ AU SERVICE DE VOTRE AUTO
TECHNICITÉ, COMPÉTITIVITÉ ET QUALITÉ AU SERVICE DE VOTRE AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3465184
Enregistrée le : 24/11/2006
Expire le : 24/11/2006
Classes : 36, 37, 39, 42
BCTPREMIUM
BCTPREMIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3461465
Enregistrée le : 08/11/2006
Expire le : 08/11/2006
Classes : 0, 37, 42
BOSCH CENTRE TECHNIQUE PREMIUM
BOSCH CENTRE TECHNIQUE PREMIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3459520
Enregistrée le : 27/10/2006
Expire le : 27/10/2006
Classes : 37, 37, 39, 42
BOSCH CENTRE TECHNIQUE
BOSCH CENTRE TECHNIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3455481
Enregistrée le : 10/10/2006
Expire le : 10/10/2006
Classes : 37, 37, 39, 42
BOSCH SERVICE DES TECHNICIENS AU SERVICE DE VOTRE AUTO
BOSCH SERVICE DES TECHNICIENS AU SERVICE DE VOTRE AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3380693
Enregistrée le : 19/09/2005
Expire le : 19/09/2005
Classes : 0, 12, 37
FÊTE DE L'AUTO
FÊTE DE L'AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3313499
Enregistrée le : 20/09/2004
Expire le : 20/09/2004
Classes : 0, 36, 39, 40
FÊTE DE L'AUTO
FÊTE DE L'AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3214153
Enregistrée le : 10/03/2003
Expire le : 10/03/2003
Classes : 0, 12, 35, 37, 42
APB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3206857
Enregistrée le : 29/01/2003
Expire le : 29/01/2003
Classes : 0, 7, 12, 16, 37
Partenaire Bosch Expert
Partenaire Bosch Expert
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3025933
Enregistrée le : 04/05/2000
Expire le : 04/05/2000
Classes : 37
INTEGRaL WEB
INTEGRaL WEB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3014743
Enregistrée le : 08/03/2000
Expire le : 08/03/2000
Classes : 0, 9, 38
PARTENAIRE BOSCH EXPERT
PARTENAIRE BOSCH EXPERT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98765935
Enregistrée le : 23/12/1998
Expire le : 23/12/1998
Classes : 37
OPTILAN ALLIANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98713101
Enregistrée le : 15/01/1998
Expire le : 15/01/1998
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
OPTILAN OPEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98713100
Enregistrée le : 15/01/1998
Expire le : 15/01/1998
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
OPTILAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98713103
Enregistrée le : 15/01/1998
Expire le : 15/01/1998
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
OPTILAN COMPACT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98713102
Enregistrée le : 15/01/1998
Expire le : 15/01/1998
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
SIGMA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1591890
Enregistrée le : 14/05/1990
Expire le : 14/05/1990
Classes : 0, 12
JISTAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1620540
Enregistrée le : 06/12/1989
Expire le : 06/12/1989
Classes : 9
P.M.
P.M.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1211506
Enregistrée le : 17/08/1982
Expire le : 17/08/1982
Classes : 0, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 12