Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AUBERGE FRANC COMTOISE (SENDERENS)

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/07/2015
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Refonte des statuts Suppression du Conseil d'Administration
- Renouvellement de mandat de président
03/03/2014
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de représentant permanent
- Changement de forme juridique Société Anonyme
- Nomination de président
03/03/2014
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de représentant permanent
- Changement de forme juridique Société Anonyme
- Nomination de président
29/07/2005
Statuts mis à jour
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
- Divers
- Divers
20/09/2004
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts NRE
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- Divers
19/10/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
08/09/1999
Statuts mis à jour
- Attestation bancaire
- Augmentation du capital social
- Divers
- Décision d'augmentation
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/09/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Décision de réduction
- Décision d'augmentation
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- Augmentation du capital social
16/09/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Décision de réduction
- Décision d'augmentation
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
21/09/2018
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
27/07/2017
- Nomination de directeur général
01/08/2016
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/12/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
13/06/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/09/2009
17/12/2003
- DECES ADMINISTRATEUR
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/08/2000
- Reconstitution de l'actif net
09/02/1999
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
12/03/1997
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/03/1997
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Annonces légales parues

03/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
21/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique, l'administration et le représentant permanent
19/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration