Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MANCELLE D HABITATION

MANCELLE D HABITATION

11 RUE DU DONJON - 72000 LE MANS
02 43 74 45 45
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Statuts de l’entreprise

31/08/2011
Statuts mis à jour
- nomination Administrateur.
31/08/2011
Statuts mis à jour
- nomination Administrateur.
27/07/2009
Statuts mis à jour
27/07/2009
Statuts mis à jour
05/12/2008
Statuts mis à jour
- Refonte totale de l'article 3 des statuts
26/09/2007
Statuts mis à jour
02/11/2005
Statuts mis à jour
26/05/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
07/11/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/08/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 72000 LE MANS 11 RUE DU DONJON
- Transfert du siège 72000 LE MANS 11 RUE DU DONJON
- Transfert du siège 72000 LE MANS 11 RUE DU DONJON
12/11/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONVERSION EN EUROS
27/07/1999
Statuts mis à jour
- P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 24/06/99 RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'AGE DU 24/06/99 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 24/06/99 RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'AGE DU 24/06/99 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 24/06/99 RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'AGE DU 24/06/99 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
03/07/1998
Statuts mis à jour
- P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 26/06/98 Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION STATUTS
- P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 26/06/98 Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION STATUTS
- P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 26/06/98 Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION STATUTS
- P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 26/06/98 Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION STATUTS
23/10/1992
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LE DECRET N[ 92-726 DU 28 JUILLET 1992
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LE DECRET N[ 92-726 DU 28 JUILLET 1992
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LE DECRET N[ 92-726 DU 28 JUILLET 1992

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/07/2024
09/04/2024
17/11/2023
30/10/2023
28/09/2023
31/07/2023
07/04/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/12/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
21/06/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
11/08/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/07/2021
- Changement de représentant permanent de personne morale administrateur
31/05/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/05/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/05/2021
- Fin de mandat d'administrateur
07/01/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/05/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/10/2019
21/06/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/05/2019
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
25/04/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/04/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/04/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/08/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/07/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

09/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

20/01/2025
Accord négociations annuelles 2025
Autre, précisez
01/04/2024
Négociations salariales 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
05/06/2023
Accord d'entreprise sur le forfait jours
Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)
29/05/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/01/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/05/2022
Accord négociations annuelles 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
31/05/2021
Accord négociations salariales 2021
Autre, précisez
01/05/2020
Accord négociations annuelles 2020
13/03/2020
Accord égalité professionnelle
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
21/03/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2018
Un proces-verbal d'accord portant sur le droit a la deconnexion
Autre, précisez
19/06/2018
Un proces-verbal d'accord a la negociation annuelle 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

Pays de Loire Habitation
Pays de Loire Habitation
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4309467
Enregistrée le : 24/10/2016
Expire le : 24/10/2016
Classes : 36, 37
Bretagne Pays de Loire Habitation
Bretagne Pays de Loire Habitation
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4309471
Enregistrée le : 24/10/2016
Expire le : 24/10/2016
Classes : 36, 37
Pays de Loire Habitat
Pays de Loire Habitat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4309465
Enregistrée le : 24/10/2016
Expire le : 24/10/2016
Classes : 36, 37
Bretagne Pays de Loire Habitat
Bretagne Pays de Loire Habitat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4309468
Enregistrée le : 24/10/2016
Expire le : 24/10/2016
Classes : 36, 37