Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER (INTERNATIONAL WIRE EUROPE)
Avenant n°1 à l’accord télétravail du 8 février 2022
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Télétravail
03/03/2025
Accord sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail pour l’année 2025
Compte épargne temps, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
15/07/2024
Accord d’entreprise relatif à l’augmentation exceptionnelle de bénéfice
Système de prime (autre qu'évolution)
15/07/2024
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour l’année 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
15/07/2024
Avenant n°1 à l’accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail en faveur des séniors
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/07/2024
Accord collectif relatif a la reduction et a l'amenagement du temps de travail du 27 mai 2003 avenant n°2
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/03/2024
Accord entreprise relatif au fonctionnement du cse, a la modernisation du dialogue social et au droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/01/2024
Accord ppv 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
04/09/2023
Accord portant sur la mise en place du cse
Fin de conflit, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
28/08/2023
Avenant negociation annuelle sur les salaires 2023
Autre, précisez
28/08/2023
Accord sur le recours au vote electronique pour les elections des membres du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Fin de conflit, Calendrier des négociations, Commissions paritaires, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Accord prevoyance non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
10/04/2023
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour l’année 2023
Autre, précisez
03/04/2023
Accord prevoyance cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
03/04/2023
Accord frais de sante cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
23/01/2023
Accord prime de partage de la valeur (ppv) 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2022
Accord egalite professionnelle et qualite de vie au travail en faveur des seniors
Egalité salariale F/H
28/11/2022
Avenant n°1 accord negociations salariales 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
27/06/2022
Negociation annuelle sur la remuneration, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutee, l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail protocole 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
14/03/2022
Accord teletravail
Télétravail
17/01/2022
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Autre, précisez
19/07/2021
Negociation annuelle sur la remuneration, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutee, l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail protocole d’accord 2021
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H
19/07/2021
Avenant a l'accord collectif relatif a la reduction et a l'amenagement du temps de travail du 27 mai 2003
Droit à la déconnexion et outils numériques, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours)
Marques
1319
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3108449
Enregistrée le :28/06/2001
Expire le :28/06/2001
Classes :
9
F.F.F.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1633854
Enregistrée le :27/06/1990
Expire le :27/06/1990
Classes :
9
"J. FORISSIER"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1450265
Enregistrée le :11/02/1988
Expire le :11/02/1988
Classes :
0,
6,
9
JIF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1309885
Enregistrée le :15/05/1985
Expire le :15/05/1985
Classes :
0,
4,
6,
7,
9,
11,
12,
20,
21,
22
Brevets
Element conducteur pour la realisation d'un systeme chauffant
Référence :
FR3003720
Dépôt :26/09/2014
Publication :01/12/2017
Déposant :TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER
Inventeur :ANTONIO MACHADO, DENIS BOIDARD
Dispositif de conduction thermique et son procede de fabrication
Référence :
FR2987220
Dépôt :23/08/2013
Publication :28/10/2016
Déposant :TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER
Inventeur :DENIS BOIDARD, ANTONIO MACHADO, VINCENT SIBUE
Tresse metallique pour la mise a la terre d'un ecran d'un cable electrique