Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- NOMINATION PRESIDENT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
15/10/2001
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
29/11/2024
03/11/2023
03/11/2023
19/12/2016
20/07/2015
20/07/2015
20/07/2015
08/08/2006
- LETTRE D'ACCEPTATION DU 23/06/06
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/10/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/09/1997
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS
- EXTRAIT DU RAPPORT DE GESTION DU C.A. DU 25/06/97
19/08/1996
- NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL
05/09/1994
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Annonces légales parues
24/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2009
Modifications et mutations diverses
date d'effet : 01/01/2009, modification sur l'administration
13/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
09/09/2025
Accord relatif aux titres restaurant au sein de la cartonnerie rossmann sas la vancelle
Système de prime (autre qu'évolution)
13/05/2025
Accord relatif à la négociation annuelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
13/05/2025
Accord relatif à la négociation annuelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
16/09/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/09/2024
Accord relatif à la négociation annuelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/10/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/07/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/07/2022
Accord relatif à la négociation annuelle
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
16/05/2022
Accord relatif à la négociation annuelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
09/05/2022
Accord d'établissement portant sur la mise en place du télétravail
Télétravail
23/04/2021
Avenant n°2 de l'accord du 11.05.2015 relatif a la journee de solidarite
28/04/2020
Accord portant sur la mise en place d'un compte epargne temps
Compte épargne temps
29/08/2019
Protocole d'accord pour les éléctions du comité social et économique
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/08/2019
Accord relatif au fonctionnement du cse d'établissement cartonnerie rossmann sas la vancelle et du csec rossmann sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/08/2019
Accord sur la gestion previsionnelle des emplois et des competences
GPEC
09/07/2019
Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du cse au sein de la société rossmann sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/04/2019
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
