Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification(s) statutaire(s) suppression de l'article 11 des statuts et adoption des nouveaux statuts
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
13/09/2021
- Démission de président du conseil d'administration Monsieur MOLLIER-GENERAZ Michel démissionne de ses fonctions d'administrateur, de président du conseil d'administration et de directeur général.
- Nomination(s) d'administrateur(s) Monsieur SAUER Philippe
- Démission(s) d'administrateur(s) la société DISTRELEC quitte ses fonctions d'administrateur provisoire et Monsieur BARDOT Thierry quitte ses fonctions de représentant de la société DISTRELEC.
- Nomination de président du conseil d'administration Madame DUPUY Corinne est nommée administratrice, présidente du conseil d'administration et directrice générale
31/12/2020
- Reconstitution de l'actif net
27/09/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Démission(s) d'administrateur(s) SOCIETE RHODANIENNE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS
17/03/2017
- Changement de représentant permanent de la société RHODANIENNE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS, nomination de Alejandro LOPEZ en remplacement de Guy AMARTINO
- Changement de représentant permanent de la société ELECTRO PORCELAINE : Nomination de Jill-Alix MARTINEAU en remplacement de Clément BRESSON
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2016
- Changement de représentant permanent de la société DISTRELEC, nomination de Thierry BARBOT en remplacement de Thierry DASSONVILLE
- Changement de représentant permanent de la société SCHNEIDER, nomination de Clément BRESSON en remplacement de Fabienne ZIDDA
28/09/2011
24/08/2011
- Changement de représentant permanent
31/12/2009
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
31/12/2009
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
31/12/2009
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
24/02/2009
09/10/2008
09/10/2008
07/03/2005
03/03/2005
06/03/2003
05/03/2003
15/10/2001
15/02/2001
13/02/2001
17/02/2000
23/12/1998
- Changement de président directeur général
06/10/1998
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/09/1995
Annonces légales parues
11/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de représentant permanent
04/09/2011
Modifications et mutations diverses
changement de representant permanent
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2010
Modifications et mutations diverses
changement de président
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2009
Modifications et mutations diverses
NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
22/10/2008
Modifications et mutations diverses
DEPART D'UN ADMINISTRATEUR
22/10/2008
Modifications et mutations diverses
changement d'adminstrateur
Accords d’entreprise
18/03/2025
Accord sur les salaires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
03/03/2025
Accord sur les salaires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/07/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/02/2024
Accord n°3 modifiant l'avenant 1 de l'accord artt portant sur le mode de rémunération des astreintes à la sfcme
Autre, précisez
05/02/2024
Accord sur les salaires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H
06/11/2023
Avenant n°3 à l'accord d'aménagement et de réduction de temp de travail (artt) au sein de la sfcme
Travail de nuit, Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)
17/04/2023
Avenant n°2 à l'accord portant sur l'aménagement et la rémunération du temps de travail au sein de la sfcme
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/12/2022
Accord relatif au perimetre de l'etablissement distinct dans le cadre du renouvellement du conseil social et economique de sfcme
Autre, précisez, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/12/2022
Accord collectif relatif a la mise en place du vote electronique au sein de s.f.c.m.e.
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
21/03/2022
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 30/09/2013 relatif aux primes d’ancienneté
Système de prime (autre qu'évolution)
07/02/2022
Accord sur les salaires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/10/2021
Accord n°3 modifiant avenant n°1 sur l'artt : équipe de suppléance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
17/02/2021
Accord sur les salaires 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
30/04/2020
Accord sur les salaires 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/04/2019
Accord sur les salaires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/03/2019
Accord portant sur le fonctionnement du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
31/12/2018
Accord visant a une prorogation des mandats des instances representatives du personnel elues et designees et de leurs moyens au sein de sfcme
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/09/2018
Accord sur les salaires 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
