Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MINUTY SAS

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2491 ROUTE DE LA BERLE - 83580 GASSIN
04 94 56 12 09
info@minuty.fr
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
10/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification des Articles 12 (Indivisibilité des actions - Droit de vote) et 25 (Admission aux assemblées - Pouvoirs) des statuts
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MR TICHADOU JEAN PIERRE
10/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification des Articles 12 (Indivisibilité des actions - Droit de vote) et 25 (Admission aux assemblées - Pouvoirs) des statuts
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MR TICHADOU JEAN PIERRE
31/07/2014
Statuts mis à jour
- MODIFICATION ADRESSE SIEGE SOCIAL SUITE A REMANIEMENT D'ADRESSE MAIRIE
- MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- MODIFICATION ADMINISTRATEUR
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/07/2014
Statuts mis à jour
- MODIFICATION ADMINISTRATEUR
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- MODIFICATION ADRESSE SIEGE SOCIAL SUITE A REMANIEMENT D'ADRESSE MAIRIE
- MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
31/07/2014
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- MODIFICATION ADRESSE SIEGE SOCIAL SUITE A REMANIEMENT D'ADRESSE MAIRIE
- MODIFICATION ADMINISTRATEUR
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/10/2023
Bilan complet
31/10/2022
Bilan complet
31/10/2022
Bilan consolidé
31/10/2021
Bilan consolidé
31/10/2021
Bilan complet
31/10/2020
Bilan consolidé
31/10/2020
Bilan complet
31/10/2020
Bilan complet
31/10/2019
Bilan complet
30/10/2018
Bilan complet
31/10/2017
Bilan complet
31/10/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

31/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/12/2023
04/05/2023
- Démission des membres du comité de direction (Mme Marie-Aline DONNEAUD, Monsieur Jean-Etienne MATTON et Monsieur François MATTON)
11/04/2023
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Changement de président
- Démission de directeur général
11/04/2023
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Démission de directeur général
- Changement de président
11/04/2023
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Changement de président
- Démission de directeur général
02/02/2021
- nomination de co-commissaire aux comptes titulaire et co-commissaire aux comptes suppléant
25/02/2020
- et du nom commercial
18/06/2018
- ANCIENNEMENT SA
- ANCIENNEMENT MINUTY SA
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
06/10/2008
21/03/2005
07/02/2003
20/08/1999
23/10/1996
04/07/1996
04/07/1996
09/02/1996
24/01/1996
23/02/1994

Annonces légales parues

25/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, le sigle.
03/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
14/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

JEANNE Château Minuty
JEANNE Château Minuty
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4918567
Enregistrée le : 05/12/2022
Expire le : 05/12/2022
Classes : 33
GABRIEL Château Minuty
GABRIEL Château Minuty
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4918049
Enregistrée le : 02/12/2022
Expire le : 02/12/2022
Classes : 33
Château Minuty 281
Château Minuty 281
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4670897
Enregistrée le : 30/07/2020
Expire le : 30/07/2020
Classes : 33
M MINUTY
M MINUTY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4650316
Enregistrée le : 25/05/2020
Expire le : 25/05/2020
Classes : 33
MINUTY
MINUTY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4650313
Enregistrée le : 25/05/2020
Expire le : 25/05/2020
Classes : 33
MM
MM
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4650244
Enregistrée le : 25/05/2020
Expire le : 25/05/2020
Classes : 33
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4638187
Enregistrée le : 10/04/2020
Expire le : 10/04/2020
Classes : 33
MODERNÉTÉ
MODERNÉTÉ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4260678
Enregistrée le : 30/03/2016
Expire le : 30/03/2016
Classes : 33
281
281
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4173936
Enregistrée le : 16/04/2015
Expire le : 16/04/2015
Classes : 33
MINUTY
MINUTY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4126696
Enregistrée le : 17/10/2014
Expire le : 17/10/2014
Classes : 33
BLANC ET OR
BLANC ET OR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3709219
Enregistrée le : 02/02/2010
Expire le : 02/02/2010
Classes : 33
COTE PRESQU'ILE
COTE PRESQU'ILE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3709216
Enregistrée le : 02/02/2010
Expire le : 02/02/2010
Classes : 33
ROSE ET OR
ROSE ET OR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3709218
Enregistrée le : 02/02/2010
Expire le : 02/02/2010
Classes : 33
ROUGE ET OR
ROUGE ET OR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3709217
Enregistrée le : 02/02/2010
Expire le : 02/02/2010
Classes : 33
MINUTY – MOMENTS
MINUTY – MOMENTS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3471197
Enregistrée le : 20/12/2006
Expire le : 20/12/2006
Classes : 33
L'OR ROSE
L'OR ROSE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3376813
Enregistrée le : 19/08/2005
Expire le : 19/08/2005
Classes : 33
L'HEURE ROSE
L'HEURE ROSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3376812
Enregistrée le : 19/08/2005
Expire le : 19/08/2005
Classes : 33
CUVEE SAINTE ALICE
CUVEE SAINTE ALICE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3282296
Enregistrée le : 23/03/2004
Expire le : 23/03/2004
Classes : 33
CUVEE DU CASTEOU
CUVEE DU CASTEOU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3282297
Enregistrée le : 23/03/2004
Expire le : 23/03/2004
Classes : 33
COTE ROUGE CHRISTOPHE LEROY
COTE ROUGE CHRISTOPHE LEROY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3071936
Enregistrée le : 12/12/2000
Expire le : 12/12/2000
Classes : 33
COTE ROSE CHRISTOPHE LEROY
COTE ROSE CHRISTOPHE LEROY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3071937
Enregistrée le : 12/12/2000
Expire le : 12/12/2000
Classes : 33
Cuvée du Bailly
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99781478
Enregistrée le : 18/03/1999
Expire le : 18/03/1999
Classes : 33
COLIS TROPEZIEN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1665211
Enregistrée le : 14/03/1989
Expire le : 14/03/1989
Classes : 33
CHATEAU MINUTY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1665210
Enregistrée le : 14/03/1989
Expire le : 14/03/1989
Classes : 33
DOMAINE FARNET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1665208
Enregistrée le : 14/03/1989
Expire le : 14/03/1989
Classes : 33