Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE BELLE RIVE

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Statuts de l’entreprise

24/11/2015
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
03/04/2009
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/09/2007
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Renouvellement de mandat
- Modification des statuts Renouvellement de mandat
09/07/2004
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
03/07/2003
Statuts mis à jour
- Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/11/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/02/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/1993
- Modification des commissaires aux comptes

Annonces légales parues

28/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

19/08/2025
Nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
24/02/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
26/08/2024
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur
Prime de partage des profits
26/08/2024
Nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutér 2024
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
04/09/2023
L'accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
04/09/2023
L'accord collectif relatif à la nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
03/10/2022
Un accord collectif relatif à la nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/09/2021
Un accord collectif relatif a la nao sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/09/2020
Un accord collectif relatif a la nao sur la remuneration, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutee et la journee de solidarite 2020
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
31/01/2020
Un accord d’entreprise relatif aux mesures tendant a assurer l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
26/09/2019
Un accord collectif relatif a la nao sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/11/2018
Un avenant a l'accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail signe le 01/09/99
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2018
Un accord collectif relatif a la nao sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes