Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN

ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN

491 RUE DES FONTAINES - 74130 VOUGY
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
19/04/2017
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
08/11/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
08/11/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
08/11/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/07/2025
- Procès-verbal de transformation
27/05/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
10/05/2019
- Modification des commissaires aux comptes
18/05/2010
- fusion absorption
02/04/2010
- fusion absorption
23/02/2010
- Nomination de commissaire à la fusion
29/12/2004
12/10/1999
09/05/1997
01/01/1993
01/01/1993
01/01/1993
01/01/1993
01/01/1993

Annonces légales parues

12/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2010
Modifications et mutations diverses
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : MARTIN INDUSTRIES société à responsabilité limitée RCS B 389476441, 491 Rue des Fontaines 74130 VOUGY. Modification du capital.
29/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord collectif relatif au nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Stress, risques psycho-sociaux, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Droit à la déconnexion et outils numériques
03/03/2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Stress, risques psycho-sociaux, Egalité salariale F/H, Autre, précisez
09/12/2024
Accord sur le périmètre électoral
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/11/2024
Avenant de prolongation n°3 de l'accord collectif mettant en place de l'arme
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
19/08/2024
Accord collectif conclu dans le cadre des negociations obligatoires de l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail à temps partiel, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
22/01/2024
Avenant de modification de l'avenant de prolongation n°2 de l'accord collectif mettant en place de l'arme
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
22/01/2024
Avenant de prolongation n°2 de l'accord collectif mettant en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
22/01/2024
Avenant de l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décés"
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autre, précisez
22/01/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de 2023
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autre, précisez
22/01/2024
Accord collectif conclu dans le cadre des négociations obligatoires de l'année 2023
PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
06/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
24/10/2022
Avenant de l'accord arme
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/08/2022
Accord collectif conclu dans le cadre des négociations obligatoires juin 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/08/2022
Accord collectif conclu dans le cadre des négociations obligatoires de l'année 2022
Droit à la déconnexion et outils numériques, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Indemnités (dont kilométrique), PEE ou PEG, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Non discrimination - Diversité, Travail à temps partiel, Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/02/2022
Accord collectif mettant en place l'activité réduite pour le maintien en emploi
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions emploi
14/02/2022
Accord collectif portant attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
02/03/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes
08/04/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
22/01/2019
Accord collectif relatif a la mise en place d'equipe de suppleance