Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ATELIERS MECANIQUE ET OUTILLAGE DE SEINE (ATMOS)

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/07/2005
Statuts mis à jour
- S.A.S.
- Refonte des statuts
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
02/09/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
31/10/2001
Statuts mis à jour
- 155000 EUROS
- Reconstitution de l'actif net
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/1993
Statuts mis à jour
- RAPPORT EN VUE D UNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MOSE EN HARMONIE DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)
- DECES D UN ADMINISTRATEUR
- CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
05/10/1993
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
- RAPPORT EN VUE D UNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MOSE EN HARMONIE DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)
- DECES D UN ADMINISTRATEUR
05/10/1993
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
- DECES D UN ADMINISTRATEUR
- RAPPORT EN VUE D UNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MOSE EN HARMONIE DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/08/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/07/2017
- Changement(s) de gérant(s)
14/12/1998
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/08/1997
- Reconstitution de l'actif net
07/08/1995
- RENOUVELLEMENT D UN ADMINISTRATEUR CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
19/12/1994
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
- RENOUVELLEMENT D UN ADMINISTRATEUR CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
19/12/1994
- RENOUVELLEMENT D UN ADMINISTRATEUR CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR

Annonces légales parues

15/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de l'adresse du siège..
28/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4418856
Enregistrée le : 11/01/2018
Expire le : 11/01/2018
Classes : 7
ZUBLIN PERRIERE
ZUBLIN PERRIERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4339750
Enregistrée le : 21/02/2017
Expire le : 21/02/2017
Classes : 7
ATMOSBIO
ATMOSBIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3739532
Enregistrée le : 20/05/2010
Expire le : 20/05/2010
Classes : 1
ATMOSIONIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98729511
Enregistrée le : 23/04/1998
Expire le : 23/04/1998
Classes : 0, 9, 11
ATMOSBIOFILM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92440856
Enregistrée le : 06/11/1992
Expire le : 06/11/1992
Classes : 0, 3, 5
ATMOS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1712508
Enregistrée le : 18/12/1991
Expire le : 18/12/1991
Classes : 7
ATMOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1679411
Enregistrée le : 12/09/1990
Expire le : 12/09/1990
Classes : 0, 1, 2, 19
ATMOSQUICK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1614389
Enregistrée le : 07/09/1990
Expire le : 07/09/1990
Classes : 3
ATMOSAMAIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1482513
Enregistrée le : 10/08/1988
Expire le : 10/08/1988
Classes : 0, 2, 17
ATMOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1395726
Enregistrée le : 24/02/1987
Expire le : 24/02/1987
Classes : 0, 3, 4, 17
ATMOS FILETANCHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1243424
Enregistrée le : 17/08/1983
Expire le : 17/08/1983
Classes : 17