Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BERNARD CONTROLS

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4 RUE D'ARSONVAL - 95500 GONESSE
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
31/07/2017
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
05/11/2015
Statuts mis à jour
- Suppression des droits particuliers attachés à certaines actions.
- Modification(s) statutaire(s)
13/08/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
27/07/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
11/05/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
11/05/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
07/06/2005
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
18/06/2003
Statuts mis à jour
- FONCTIONS DES ORGANES DE GESTION
- Modification(s) statutaire(s)
20/07/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
09/12/1998
Statuts mis à jour
- Divers
- -

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/08/2024
03/08/2023
09/02/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/06/2020
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
16/06/2020
25/05/2020
03/10/2019
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
02/10/2019
- Renouvellement de mandat
- Changement de président
03/08/2011
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/07/2006
- D'UN ADMINSTRATEUR
11/05/2006
- CO- COMMISSAIRES
17/06/2005
- Nomination(s) d'administrateur(s)
13/04/2005
- NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS EN LA PERSONNE DE MR BERTRAND DEVYS
09/12/2002
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/07/1999
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
18/06/1998
05/01/1996
26/09/1995
20/06/1995
21/03/1995

Annonces légales parues

12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
07/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
06/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

FIRST BC
FIRST BC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3898668
Enregistrée le : 20/02/2012
Expire le : 20/02/2012
Classes : 7, 9
BC PREMIUM
BC PREMIUM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3898657
Enregistrée le : 20/02/2012
Expire le : 20/02/2012
Classes : 7, 9
INVEST IN CONFIDENCE
INVEST IN CONFIDENCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3737534
Enregistrée le : 11/05/2010
Expire le : 11/05/2010
Classes : 7, 9, 37, 41
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3732398
Enregistrée le : 22/04/2010
Expire le : 22/04/2010
Classes : 7, 9, 37, 41
BERNARD CONTROLS
BERNARD CONTROLS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3732395
Enregistrée le : 22/04/2010
Expire le : 22/04/2010
Classes : 7, 9, 37, 41
BERNARD CONTROLS
BERNARD CONTROLS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3721810
Enregistrée le : 16/03/2010
Expire le : 16/03/2010
Classes : 7, 9, 37, 41
BERNARD CONTROL EQUIPMENT
BERNARD CONTROL EQUIPMENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3585258
Enregistrée le : 30/06/2008
Expire le : 30/06/2008
Classes : 7, 9, 11, 37
INTELLI+
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99819546
Enregistrée le : 25/10/1999
Expire le : 25/10/1999
Classes : 0, 7, 9, 11, 37
LB
LB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96619942
Enregistrée le : 09/04/1996
Expire le : 09/04/1996
Classes : 0, 7, 9, 11, 37
LB BERNARD
LB BERNARD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96619941
Enregistrée le : 09/04/1996
Expire le : 09/04/1996
Classes : 0, 7, 9, 11, 37
SERMATIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1639653
Enregistrée le : 18/01/1991
Expire le : 18/01/1991
Classes : 7

Brevets

Systeme de commande d'au moins un servomoteur a partir d'un centre de controle / commande
Systeme de commande d'au moins un servomoteur a partir d'un centre de controle / commande
Référence : FR3022705
Dépôt : 25/12/2015
Publication : 14/07/2017
Déposant : BERNARD CONTROLS
Inventeur : GILLES AUBER MAGUERO, GUILLAUME FAURE, DOMINIQUE SCHWEBEL
Dispositif de connexion d'un servomoteur a au moins un cable electrique.
Dispositif de connexion d'un servomoteur a au moins un cable electrique.
Référence : FR2939245
Dépôt : 04/06/2010
Publication : 01/04/2011
Déposant : L BERNARD
Inventeur : ETIENNE BERNARD, GILLES AUBERT MAGUERO
Procede d'evaluation de l'etancheite d'une enceinte d'un servomoteur
Procede d'evaluation de l'etancheite d'une enceinte d'un servomoteur
Référence : FR2939196
Dépôt : 04/06/2010
Publication : 10/12/2010
Déposant : L BERNARD
Inventeur : ETIENNE BERNARD, GILLES AUBERT MAGUERO
Servomoteur a sous-ensembles amovibles.
Servomoteur a sous-ensembles amovibles.
Référence : FR2939254
Dépôt : 04/06/2010
Publication : 10/12/2010
Déposant : L BERNARD
Inventeur : ETIENNE BERNARD, GILLES AUBERT MAGUERO