Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DRIEUX-COMBALUZIER

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Statuts de l’entreprise

24/05/2013
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
13/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
13/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
13/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/08/2002
Statuts mis à jour
- SAS A COMPTER DU 29/03/2002
- Nomination de président
27/11/2000
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Divers
13/02/1998
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- Fusion définitive
- Divers
- Divers
- Divers
09/05/1996
Statuts mis à jour
- ANNULATION DES TERMES DU PREMIER PARAGRAPHE DE L ARTICLE 12 DES STATUTS. MIS EN HARMONIE DES STATUTS.
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/12/2024
30/03/2022
- Changement de président
15/12/2020
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
04/12/2019
- Changement de président
09/10/2019
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/10/2017
- Changement de président
22/04/2015
- Changement de président
11/06/2013
- Démission de directeur général
13/09/2011
13/09/2011
07/06/2011
- Sur la valeur de l'apport partiel d'actif de la société ATENA RCS BOBIGNY B 391 282 274 à la sté ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER RCS BOBIGNY B 612 042 051
06/05/2011
- Divers
13/04/2011
- SUR REQUETE N°2011O1821 DU 6/4/2011CABINET HLB MAUPARD FIDUCIAIRE 18 RUE JEAN MERMOZ - 75008 PARIS
27/05/2010
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
14/05/2008
- Changement de président
14/05/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2006
- Changement de président
10/05/2004
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
22/08/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/02/1998
- Changement de représentant permanent
10/04/1996
- TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
28/09/1995
- APPORT DE LA SOCIETE: MANUTENTION.
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION.
18/05/1995
- ET A LA SCISSION.
17/05/1995
- Divers
06/08/1993
- Divers
- Nomination de représentant permanent

Annonces légales parues

09/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2012
Vente d'établissements
09/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord d’entreprise du 28/11/2022 relatif au régime de prévoyance des salariés relevant des articles 4, 4 bis et 36 de la ccn de 1947
Prévoyance collective, autre que santé maladie
10/06/2024
L'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
19/12/2022
Accord sur le télétravail 2022 drieux-combaluzier
Télétravail
19/12/2022
Accord collectif du 13 octobre 2022 relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/03/2020
Accord prime de 13eme mois
Système de prime (autre qu'évolution)
08/04/2019
Accord nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/03/2019
Accord collectif relatif aux modalites d'organisation par vote electronique des elections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/03/2019
Accord du 05/12/2018 relatif a la mise en place des instances representatives du personnel au sein de la societe drieux-combaluzier
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/11/2018
Accord collectif relatif a la prorogation des mandats des irp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/08/2018
Negociations annuelles obligatoires 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/03/2018
Un accord sur le droit à la déconnexion
Autre, précisez

Marques

DRIEUX-COMBALUZIER PARIS
DRIEUX-COMBALUZIER PARIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4230922
Enregistrée le : 03/12/2015
Expire le : 03/12/2015
Classes : 6, 7, 9, 19, 37