Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SIGMA COMPOSITE

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/08/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts

Bilans comptables

31/01/2025
Bilan complet
31/01/2024
Bilan complet
31/01/2023
Bilan complet
31/01/2022
Bilan complet
31/01/2021
Bilan complet
31/01/2020
Bilan complet
31/01/2019
Bilan complet
31/01/2018
Bilan complet
31/01/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/06/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
08/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2018
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
11/04/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2008
17/11/2004
12/02/2001
12/01/2001
01/01/1996

Annonces légales parues

18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2014
Modifications et mutations diverses
Adjonction du nom commercial.
27/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503465
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 1, 6, 12
sigmacabins
sigmacabins
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503469
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 6, 12
Sigma cabins
Sigma cabins
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503458
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 6, 12
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503460
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 6, 12

Brevets

Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager et installation d’attraction associee
Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager et installation d’attraction associee
Référence : FR3088014
Dépôt : 08/05/2020
Publication : 06/11/2020
Déposant : SIGMA COMPOSITE
Inventeur : PHILIPPE DESFLAMMES, THIERRY VITTOZ
Cabine mobile et sous-ensemble d'accueil et de convoyage d'au moins un passager, et installation d'attraction en comportant application
Cabine mobile et sous-ensemble d'accueil et de convoyage d'au moins un passager, et installation d'attraction en comportant application
Référence : FR2978056
Dépôt : 25/01/2013
Publication : 12/10/2018
Déposant : SIGMA COMPOSITE
Inventeur : YANNICK MORAND, PHILIPPE DESFLAMMES, JEAN FRANCOIS MUGNIER
Procede et dispositif pour conditionner l'air d'une cabine d'une installation de transport a cable
Procede et dispositif pour conditionner l'air d'une cabine d'une installation de transport a cable
Référence : FR2934833
Dépôt : 12/02/2010
Publication : 19/07/2013
Déposant : SIGMA COMPOSITE
Inventeur : FRANCIS CHARAMEL
Baie a vitre et volet coulissants motorises et vehicule incorporant la baie
Baie a vitre et volet coulissants motorises et vehicule incorporant la baie
Référence : FR2948721
Dépôt : 04/02/2011
Publication : 26/08/2011
Déposant : SIGMA COMPOSITE, S.A.S. NOTIN
Inventeur : FRANCIS CHARAMEL, GUERRIC BRUAND