Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/02/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/03/2005
06/08/2003
07/08/2001
12/03/1999
10/09/1997
26/02/1997
12/12/1996
19/11/1996
28/10/1996
03/09/1996

Annonces légales parues

23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
19/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

11/04/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

TOUTUB RACCORD AUTOMATIQUE
TOUTUB RACCORD AUTOMATIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4276163
Enregistrée le : 31/05/2016
Expire le : 31/05/2016
Classes : 6, 17
BOUTTE FONDEE EN 1867
BOUTTE FONDEE EN 1867
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4232386
Enregistrée le : 09/12/2015
Expire le : 09/12/2015
Classes : 11, 17, 19
TOUTUB
TOUTUB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4199966
Enregistrée le : 28/07/2015
Expire le : 28/07/2015
Classes : 6, 17
BOUTTE
BOUTTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95602133
Enregistrée le : 13/12/1995
Expire le : 13/12/1995
Classes : 0, 6, 8, 21

Brevets

Raccord pour circuit de transport de fluide et circuit de transport de fluide comprenant un tel raccord
Raccord pour circuit de transport de fluide et circuit de transport de fluide comprenant un tel raccord
Référence : FR3016950
Dépôt : 31/07/2015
Publication : 26/08/2016
Déposant : BOUTTE
Inventeur : GILLES BURIDARD, MICKAEL QUENEHEN