Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Partant: Damien BIHR à compter du 01/01/2022Nouveau: Mickaël LEGAY à compter du 31/01/2022, lui même démissionnaire de ses fonctions de directeur général
21/02/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- M & A AUDIT (désormais appelée AVENTY)
- Démission de président
- Partant: Damien BIHR à compter du 01/01/2022Nouveau: Mickaël LEGAY à compter du 31/01/2022, lui même démissionnaire de ses fonctions de directeur général
21/02/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Démission de président
- Partant: Damien BIHR à compter du 01/01/2022Nouveau: Mickaël LEGAY à compter du 31/01/2022, lui même démissionnaire de ses fonctions de directeur général
- M & A AUDIT (désormais appelée AVENTY)
16/03/2021
- à compter du 01/02/2021: M Michaël LEGAY
21/07/2020
- Démission de directeur général
28/11/2018
- Changement de président
- Nomination de directeur général
23/10/2014
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
29/10/2012
- suppression du conseil d'administratio
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
03/05/2012
- Changement de représentant permanent
03/05/2012
- Changement de représentant permanent
15/06/2011
- LETTRE DE NOMINATION 14/06/2010 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT de SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/04/2011 RATIFICATION DE DECISION de SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
15/06/2011
- LETTRE DE NOMINATION 14/06/2010 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT de SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/04/2011 RATIFICATION DE DECISION de SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
13/10/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 28/04/2008
20/12/2007
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/11/2007 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 30/11/2007
26/07/2007
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 25/06/2007 CHANGEMENT DE DENOMINATION
- MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : transformation de SACO EN SAS
- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- STATUTS A JOUR 25/06/2007
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/06/2007 NOMINATION DE PRESIDENT
- LETTRE DE NOMINATION 25/06/2007 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE SAS QUARTIER FRANCOIS SPIRITUEUX
- LETTRE DE DEMISSION 25/06/2007 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX EUROPE
07/05/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
- LETTRE DE NOMINATION 27/03/2007 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX EUROPE
- LETTRE DE NOMINATION 27/03/2007 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la SAS QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
13/12/2006
- DIVERS convocation d'une assemblée générale mixte ordinaire et extrordinaire desactionnaires. le 30 Novembre 2006
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/11/2006 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- CHANGEMENT DE DENOMINATION
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) approbation du traite d'apport partiel d'actif parla Société 1829 DISTILLERIES RYSSEN à la SAS RYSSEN ALCOOLS
- STATUTS A JOUR 30/11/2006
- DECLARATION DE CONFORMITE 11/12/2006
25/10/2006
- TRAITE 24/10/2006 DIVERS traité d'apport partiel d'actif entre 1829 DISTILLERIES RYSSEN - SUCCESSEURS DE VICTOR FAUCONNIER et RYSSEN ALCOOLS
10/10/2006
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE MIXTE 28/08/2006
- STATUTS A JOUR 28/08/2006
06/09/2006
- LETTRE DE DEMISSION 08/06/2006 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
06/07/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 31/03/2006
04/02/2005
- LETTRE DE NOMINATION 16/12/2004 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE S.F.O.P.
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 18/01/2005 RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
23/02/2004
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/01/2004 MISE EN HARMONIE avec la loi N.R.E. n° 2001.420 du 15 mai 2001.
- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
- STATUTS A JOUR 30/01/2004
17/07/2003
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 20/05/2003 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
- LETTRE DE NOMINATION 07/05/2003 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT Nomination de Monsieur THELLIER Régis représentant permanent de la SA S.F.O.P.
Annonces légales parues
25/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
13/05/2025
Nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H
18/11/2024
Accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
20/05/2024
Nao 2024
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H
18/03/2024
Accord sur l'habillage et le deshabillage et sur les pauses
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2024
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps
22/01/2024
Accord d'entreprise télétravail
Télétravail
02/05/2022
Nao 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2022
Accord sur l'habillage et de deshabillage et sur les pauses
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/12/2021
Renouvellement accord dentreprise relatif a legalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/04/2021
Nao 2021
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
02/09/2020
Nao 2020
13/05/2020
Accord portant sur la prise des conges payes
Autre, précisez
14/05/2019
Nao 2019
Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/12/2018
Un accord nao 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)