Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
25/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
25/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
18/01/2007
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Changement relatif à l'objet social
25/10/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
30/11/2024
Bilan complet
30/11/2023
Bilan complet
30/11/2022
Bilan complet
30/11/2021
Bilan complet
30/11/2020
Bilan complet
30/11/2019
Bilan complet
30/11/2018
Bilan complet
30/11/2017
Bilan complet
30/11/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
09/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/10/2024
14/03/2023
- Changement de président
16/01/2023
- Changement relatif à la durée de la personne morale
28/03/2022
- Changement de président
16/02/2015
- Changement de président
06/05/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/12/2013
- Changement de président
11/02/2009
25/06/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/01/2007
22/12/2006
27/11/2006
29/09/2006
12/08/2004
06/04/2004
30/01/2003
26/09/2002
04/07/2001
10/11/2000
24/10/2000
19/05/2000
03/06/1998
30/11/1996
29/11/1996
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
27/12/2024
Accord relatif au dialogue social et economique : comite social et economique revision 1 – octobre 2022
Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/02/2024
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise du 09/09/2021 sur l'aménagement des fins de carrière 01/01/2024 - 30/06/2024
Autres dispositions emploi
15/01/2024
Prolongation de l'avenant temporaire à l'accord d'entreprise du 21/12/2006 sur les équipes de suppléance site epices 01/12/2023 - 31/03/2024
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/12/2023
Avenant site carpentras sur la mise en place d'équipes de week-end du 23/02/2021 secteur tour 27/05/2023 - 09/07/2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2023
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise du 21/12/2006 sur les équipes de suppléances - site epices 15/09/2023 - 30/11/2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/07/2023
Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraite complémentaires des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement dans le cadre du projet de réorganisation de la société 13/06/2023 - 30/11/2024
Accord d’entreprise mccormick france relatif à l’aménagement des fins de carrière 01/01/2022 - 31/12/2023
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
19/12/2022
Accord d'entreprise instituant le vote electronique pour les elections des representants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Avenant site carpentras sur la mise en place d’equipes de week-end ligne 930 08/01/2022 - 13/03/2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
14/11/2022
Accord collectif – indemnisation des arrets maladies mccormick france
Couverture complémentaire santé - maladie
15/11/2021
Avenant site carpentras sur la mise en place d’equipes de week-end du 23/02/2021 la tour et ligne 930
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/11/2021
Accord-cadre d’entreprise sur la mise en place d’equipes de week-end sur nos sites operationnels
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/11/2021
Avenant 1 a l’accord d’entreprise du 27/11/2018 mccormick france relatif a l’indemnisation maladie pour les categories ouvriers et employes 01/01/2021 - 30/06/2022
Système de rémunération (autres qu'évolution)
15/11/2021
Avenant site monteux a l'accord du 23/02/2021 sur la mise en place d’equipes de week-end
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
07/10/2020
Avenant temporaire à l’accord d’entreprise sur les équipes de suppléance site epices
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle
20/11/2019
Accord d'entreprise relatif a la prime de samedi
Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2019
Accord d'entreprise instituant le vote electronique pour les elections des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/01/2019
Avenant temporaire a l'accord d'entreprise sur les equipes de suppleance - site epices
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/12/2018
Accord indemnisation maladie pour les catégories ouvriers et employés
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/12/2018
Avenant n°2 du protocole d’accord de prorogation des mandats des membres du comité d’entreprise, du chsct et des délègues du personnel de mccormick france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/11/2018
Accord relatif au dialogue social et economique : mise en place du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/10/2018
Avenant n°1 au protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du comite d'entreprise, du chsct et des delegues du personnel de mc cormick france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/07/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du comite d'entreprise, du chsct et des delegues du personnel de mc cormick france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
MELISSA, LA PASSION DES FRUITS SECS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4468141
Enregistrée le :10/07/2018
Expire le :10/07/2018
Classes :
29,
30
Il se décarcasse et ça change tout
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4337868
Enregistrée le :14/02/2017
Expire le :14/02/2017
Classes :
9,
16,
29,
30,
35
FIX'NEIGE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4229359
Enregistrée le :27/11/2015
Expire le :27/11/2015
Classes :
29,
30
SAVEUR SECURITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4091264
Enregistrée le :16/05/2014
Expire le :16/05/2014
Classes :
29,
30,
31
ENSEMBLE CONTRE LES SOLITUDES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3975041
Enregistrée le :16/01/2013
Expire le :16/01/2013
Classes :
16,
35,
36,
38,
41,
42,
45
Ensemble contre les Solitudes avec la Fondation de France
