Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FROMAGERIES ARNAUD

FROMAGERIES ARNAUD

6 AVENUE DE LA GARE - 39800 POLIGNY
03 84 37 14 23
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/03/2023
- Divers
- Divers
25/08/2022
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités
14/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2017
- Modification des commissaires aux comptes
18/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes
18/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes
12/04/2008
27/12/2001
27/12/2001
24/09/1997
18/07/1997
11/04/1995
30/08/1994

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la dénomination.
21/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/12/2023
Nao
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/12/2023
Accord relatif au perimetre du cse
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/12/2023
Protocole d'accord nao 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/06/2023
Accord prorogation des mandats des membres du cse
Calendrier des négociations

Marques

JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE
JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4370156
Enregistrée le : 20/06/2017
Expire le : 20/06/2017
Classes : 29
CHARLES ARNAUD
CHARLES ARNAUD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4348468
Enregistrée le : 23/03/2017
Expire le : 23/03/2017
Classes : 29
FORT DES ROUSSES
FORT DES ROUSSES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4212629
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 41, 43
LE VACHELIN
LE VACHELIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4201033
Enregistrée le : 31/07/2015
Expire le : 31/07/2015
Classes : 29
juracomté
juracomté
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4201037
Enregistrée le : 31/07/2015
Expire le : 31/07/2015
Classes : 29
JURAVERT
JURAVERT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200412
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
MON POLIGNY
MON POLIGNY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200414
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ
JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200415
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
JURAFLORE DE MONTAGNE
JURAFLORE DE MONTAGNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200436
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
L'épicéa
L'épicéa
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200441
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
FROMAGERIES ARNAUD
FROMAGERIES ARNAUD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200426
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY
JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4200419
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
LE TEMPS DE LA QUALITE Fort des Rousses Juraflore
LE TEMPS DE LA QUALITE Fort des Rousses Juraflore
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200423
Enregistrée le : 30/07/2015
Expire le : 30/07/2015
Classes : 29
FROMAGERIES ARNAUD
FROMAGERIES ARNAUD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4200136
Enregistrée le : 29/07/2015
Expire le : 29/07/2015
Classes : 29
L'épicéa
L'épicéa
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4200484
Enregistrée le : 29/07/2015
Expire le : 29/07/2015
Classes : 29
LE VACHELIN
LE VACHELIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3452786
Enregistrée le : 25/09/2006
Expire le : 25/09/2006
Classes : 29
FORT DES ROUSSES JURAFLORE LE TEMPS DE LA QUALITE
FORT DES ROUSSES JURAFLORE LE TEMPS DE LA QUALITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289751
Enregistrée le : 28/04/2004
Expire le : 28/04/2004
Classes : 29
FORT DES ROUSSES AVENTURES
FORT DES ROUSSES AVENTURES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289683
Enregistrée le : 26/04/2004
Expire le : 26/04/2004
Classes : 41
JURAFLORE DE MONTAGNE
JURAFLORE DE MONTAGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3285416
Enregistrée le : 05/04/2004
Expire le : 05/04/2004
Classes : 29
LA MONTAINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94516552
Enregistrée le : 19/04/1994
Expire le : 19/04/1994
Classes : 29
JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA
JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94507937
Enregistrée le : 25/01/1994
Expire le : 25/01/1994
Classes : 29
JURACLETTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1617215
Enregistrée le : 19/09/1990
Expire le : 19/09/1990
Classes : 29
L'ÉPICÉA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1515723
Enregistrée le : 14/12/1987
Expire le : 14/12/1987
Classes : 29
JURAFLORE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1424972
Enregistrée le : 25/08/1987
Expire le : 25/08/1987
Classes : 29
LE MONT D'OR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1314046
Enregistrée le : 21/06/1985
Expire le : 21/06/1985
Classes : 29