Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
19/01/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/08/2007
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
28/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/05/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
12/05/2003
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
23/07/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
05/01/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/09/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017
- Modification des commissaires aux comptes
28/09/2016
- Modification des commissaires aux comptes
20/01/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/10/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/08/2010
- Modification des commissaires aux comptes
31/08/2009
- Modification des commissaires aux comptes
31/08/2009
- Modification des commissaires aux comptes
22/05/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2007
- Apport en nature
- Apport en nature
26/04/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006
- Divers
20/12/2005
- Divers
23/04/2004
21/11/2003
- Divers Divers
26/11/2002
- Divers Divers
- Divers Divers
31/10/2002
29/10/2002
- Divers
12/12/2001
23/11/2000
28/04/1998
25/08/1997
- Modification des commissaires aux comptes
Annonces légales parues
25/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
02/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
23/09/2025
Avenant n°5 à l'accord du 29/10/2012 instituant un régime de retraite supplémentaire
Retraite complémentaire - supplémentaire
25/03/2025
Accord relatif aux mesures sociales pour l'année 2025
Autre, précisez
18/03/2025
Accord relatif aux mesures sociales 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution)
18/03/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel cadre
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/01/2025
Avenant 5 à l'accord compte epargne temps
Compte épargne temps
16/12/2024
Avenant 7 à l'accord d'entreprise instituant un régime de retraite supplémentaire
Retraite complémentaire - supplémentaire
18/03/2024
Accord relatif aux mesures sociales 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/02/2024
Accord relatif aux mesures sociales 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Retraite complémentaire - supplémentaire
15/01/2024
Accord relatif aux mesures sociales 2023
Autre, précisez
25/12/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail non cadres
Durée collective du temps de travail, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/12/2023
Accord relatif au dialogue social et au renouvellement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/12/2023
Avenant n°5 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel cadre
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
09/10/2023
Accord relatif à la qualité de vie et conditions de travail et à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2023
Avenant n°4 à l'accord relatif au compte epargne temps
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/09/2023
Avenant n°6 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel cadre
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail à temps partiel, Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/09/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel non cadre
Compte épargne temps, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours)
14/11/2022
Accord que la qualité de vie au travail
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
02/08/2021
Avenant n°4 à l'accord sur la retraite supplémentaire
Autre, précisez
22/03/2021
Avenant n°2 à l'accord instituant un régime d'astreinte du 30 avril 2013
Autre, précisez
17/11/2020
Avenant n°2 à l'accord du 29/10/2012 instituant un régime de retraite supplémentaire
Retraite complémentaire - supplémentaire
17/11/2020
Accord sur la qualité de vie au travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/11/2020
Avenant n°3 à l'accord instituant un régime de retraite supplémentaire du 29 octobre 2012
Retraite complémentaire - supplémentaire
22/10/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif aux astreintes
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
22/10/2020
Accord relatif aux mesures sociales 2020
Autre, précisez
14/09/2020
Avenant accord retraite supplémentaire
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
Marques
Power To Fly
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4404365
Enregistrée le :14/11/2017
Expire le :14/11/2017
Classes :
35,
36,
37,
38,
41,
42
e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3487879
Enregistrée le :12/03/2007
Expire le :12/03/2007
Classes :
7,
37
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94519179
Enregistrée le :04/05/1994
Expire le :04/05/1994
Classes :
0,
4,
6,
7,
9,
11,
12,
13,
40
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1275483
Enregistrée le :09/05/1984
Expire le :09/05/1984
Classes :
0,
4,
6,
7,
9,
11,
12,
13,
40
MICROTURBO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1278373
Enregistrée le :09/05/1984
Expire le :09/05/1984
Classes :
4,
6,
7,
9,
11,
12,
13,
40
Brevets
Dispositif et procede de prechauffage de carburant dans une turbomachine
Référence :
FR3021359
Dépôt :27/11/2015
Publication :07/06/2019
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :ALBAN DEPOUTRE
Systeme echangeur de chaleur
Référence :
FR3017452
Dépôt :14/08/2015
Publication :24/05/2019
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :AMANDINE ROCHE
Dispositif de liaison et d'etancheite entre deux modules d'un conduit d'echappement d'une turbomachine
Référence :
FR3047768
Dépôt :18/08/2017
Publication :01/02/2019
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :VINCENT ROY
Systeme d'echappement d'un moteur auxiliaire de puissance
Référence :
FR3059301
Dépôt :01/06/2018
Publication :07/12/2018
Déposant :SAFRAN POWER UNITS
Inventeur :VINCENT ROY, CLEMENT LALANNE, ALAIN ROGER, ANTOINE DELBEZ
Procede et systeme de regulation de fourniture d'air comprime a un reseau pneumatique, en particulier d'aeronef
Référence :
FR2991735
Dépôt :13/12/2013
Publication :26/10/2018
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :FABIEN SILET, STEPHANE CHEVALIER, JEAN FRANCOIS RIDEAU
Unite d'alimentation en air sous pression pour aeronef
Référence :
FR3041607
Dépôt :31/03/2017
Publication :17/08/2018
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :MIKAEL MOREAU, JEAN-FRANCOIS RIDEAU
Systeme de regulation electronique partiellement redondant
Référence :
FR3047274
Dépôt :04/08/2017
Publication :26/01/2018
Déposant :MICROTURBO
Inventeur :JEROME PRIAT, VINCENT GUILLAUMIN
Procede et architecture de transfert d'energie optimise entre un moteur auxiliaire de puissance et les moteurs principaux d'un helicoptere
Référence :
FR2992024
Dépôt :20/12/2013
Publication :21/07/2017
Déposant :TURBOMECA, MICROTURBO
Inventeur :PASCAL DAURIAC, OLIVIER BEDRINE, PATRICK MARCONI, JEAN FRANCOIS RIDEAU
Procede et systeme pour la production optimisee d'energie non propulsive
