Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination de président Monsieur DUCASSE Fabrice
- Démission de directeur général Monsieur DUCASSE Fabrice
18/01/2018
Statuts mis à jour
- Nouvelle dénomination sociale : FRONERI FRANCE SAS
09/03/2015
Statuts mis à jour
05/07/2011
Statuts mis à jour
- Suppression du Conseil de Surveillance de la Société et constatation de la démission du Directeur Général Délégué et d'un nouveau Directeur Général DéléguéSuppression de l'article 17 et modification des articles 12 et 19 des statuts.
05/07/2011
Statuts mis à jour
- Suppression du Conseil de Surveillance de la Société et constatation de la démission du Directeur Général Délégué et d'un nouveau Directeur Général DéléguéSuppression de l'article 17 et modification des articles 12 et 19 des statuts.
26/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts - suppression de la clause d'agrément - Démission de membres du conseil de surveillance - nomination de nouveaux membres du conseil de surveillance.
26/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts - suppression de la clause d'agrément - Démission de membres du conseil de surveillance - nomination de nouveaux membres du conseil de surveillance.
23/01/2004
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Réduction du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- TRAITE D'APPORT FUSION ANNEXE AU PV D'ASSEMBLEE
Bilans comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/08/2024
- Fusion définitive La société FRONERI BEAUVAIS SAS est définitivement absorbée avec effet rétroactif sur le plan fiscal et comptable au 1er janvier 2024
24/06/2024
- Projet de fusion Projet de fusion
24/06/2024
- Projet de fusion Projet de fusion
24/06/2021
- Renouvellement de mandat de président Monsieur NAJAFI Ibrahim et du directeur général Monsieur DUCASSE Fabrice
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire PricewaterhouseCoopers Audit et non renouvellement du commissaire aux comptes titulaire Monsieur GEORGHIOU Jean-Christophe
11/02/2020
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur de plouéderm 29800 Kergamet au lieudit le Labour bp 13 33870 Vayres
- Modification(s) statutaire(s) article 4 siège social
- Modification(s) statutaire(s) article 4 relatif au siège social
06/01/2016
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
20/11/2015
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/08/2015
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
13/01/2015
- Réduction du capital social
- de la société SOPARO, 450 219 241 RCS BREST.
13/01/2015
- Réduction du capital social
- de la société SOPARO, 450 219 241 RCS BREST.
05/01/2015
- Réduction du capital social
- Réduction de capital non motivée par des pertes.
12/12/2014
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports de la société SOPARO à la société ROLLAND SAS dans le cadre de la fusion par voie d'absorption de la société SOPARO par la société ROLLAND SAS.
12/12/2014
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports de la société SOPARO à la société ROLLAND SAS dans le cadre de la fusion par voie d'absorption de la société SOPARO par la société ROLLAND SAS.
03/11/2014
- de la SAS SOPARO, kergamet, 29800 Plouédern, 450 219 241 RCS BREST.
03/11/2014
- de la SAS SOPARO, kergamet, 29800 Plouédern, 450 219 241 RCS BREST.
19/02/2014
- Changement de président
- fin des fonctions du directeur général délégué - nomination du directeur général - Modificationd des articles 12, 13, et 14 des statuts.
14/02/2011
- Nomination de co-commissaires aux comptes.
05/08/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification de l'article 13 des statuts.
05/08/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification de l'article 13 des statuts.
05/08/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification de l'article 13 des statuts.
09/07/2009
- Nomination d'un directeur général délégué
09/07/2009
- Nomination d'un directeur général délégué
02/02/2009
- Changement de président
- Fin des fonctions de directeur général de Mr Lionel ROLLAND
- Modification du titre III et IV, articles 12 à 20 des statuts - Modification del'article 22 - Renumérotation des articles 21 à 25
03/08/2004
- REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
- MODIFICATION DU DROIT DE VOTE DE L'USUFRUITIER ET DU NU-PROPRIETAIRE, PRECISIONDES POUVOIRS DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL
- MODIFICATION DES STATUTS
17/12/2003
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS FAITS PAR LA SOCIETE OUEST FROID A LASAS ROLLAND EN DATE DU 24/11/2003
Annonces légales parues
30/06/2024
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : FRONERI FRANCE SAS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : lieu dit le Labour BP 13 33870 Vayres Capital : 2727336.00 EUR Numéro unique d'identification : 637121153 Lieu d'immatriculation : Libourne. Société absorbee : FRONERI BEAUVAIS SAS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Lieudit le Labour BP 13 33870 Vayres Capital : 6120006.00 EUR Numéro unique d'identification : 602045288 Lieu d'immatriculation : Libourne. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 16250481.66 EUR - passif de 11068110.50 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : La société FRONERI HOLDINGS FRANCE SAS, société par actions simplifiée au capital de 42.116.990 euros, dont le siège est situé à Vayres (33870) , Lieudit Le Labour BP 13- 487 761 439 RCS LIBOURNE détenant à ce jour la totalité des actions représentant l'intégralité du capital social et des droits de vote de FRONERI FRANCE SAS et de FRONERI BEAUVAIS SAS et s'engageant à les conserver jusqu'à la date de Réalisation de la Fusion,il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de FRONERI France SAS en rémunération de l'apport fait par FRONERI BEAUVAIS SAS. ll n'y a donc pas lieu, conformément au dernier alinéa de l'article R. 236-L du Code de commerce d'établir un rapport d'échange. Effet de la fusion d'un point de vue comptable et fiscal rétroactivement au 1er janvier 2024. Date du projet commun de fusion : 24.06.2024. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société FRONERI FRANCE SAS : 24.06.2024 (au greffe du tribunal de commerce de de Libourne). Pour la société FRONERI BEAUVAIS SAS : 24.06.2024 (au greffe du tribunal de commerce de de Libourne).
30/06/2024
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : FRONERI FRANCE SAS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : lieu dit le Labour BP 13 33870 Vayres Capital : 2727336.00 EUR Numéro unique d'identification : 637121153 Lieu d'immatriculation : Libourne. Société absorbee : FRONERI BEAUVAIS SAS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Lieudit le Labour BP 13 33870 Vayres Capital : 6120006.00 EUR Numéro unique d'identification : 602045288 Lieu d'immatriculation : Libourne. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 16250481.66 EUR - passif de 11068110.50 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : La société FRONERI HOLDINGS FRANCE SAS, société par actions simplifiée au capital de 42.116.990 euros, dont le siège est situé à Vayres (33870) , Lieudit Le Labour BP 13- 487 761 439 RCS LIBOURNE détenant à ce jour la totalité des actions représentant l'intégralité du capital social et des droits de vote de FRONERI FRANCE SAS et de FRONERI BEAUVAIS SAS et s'engageant à les conserver jusqu'à la date de Réalisation de la Fusion,il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de FRONERI France SAS en rémunération de l'apport fait par FRONERI BEAUVAIS SAS. ll n'y a donc pas lieu, conformément au dernier alinéa de l'article R. 236-L du Code de commerce d'établir un rapport d'échange. Effet de la fusion d'un point de vue comptable et fiscal rétroactivement au 1er janvier 2024. Date du projet commun de fusion : 24.06.2024. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société FRONERI FRANCE SAS : 24.06.2024 (au greffe du tribunal de commerce de de Libourne). Pour la société FRONERI BEAUVAIS SAS : 24.06.2024 (au greffe du tribunal de commerce de de Libourne).
10/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
29/02/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2018
Modifications et mutations diverses
Etablissement principal donné en location-gérance
15/02/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement secondaire et l'adresse de l'établissement
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
29/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
28/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOPARO, Société par actions simplifiée (SAS), Kergamet 29800 PLOUEDERN (RCS BREST (2901) 450 219 241)
13/11/2014
Vente d'établissements
Avis de projet de fusion AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : ROLLAND SAS Forme iuridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : KERGAMET-29800 PLOUEDERN Montant du capital : 3 002 000,00 Euros Immatriculation : BREST RCS 637 121 153 Pour la société absorbée Dénomination : SOPARO Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : KERGAMET-29800 PLOUEDERN Montant du capital : 8 423 470,00 Euros Immatriculation : BREST RCS 450 219 241 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 14 862 186,00 Euros Passif : 5 496 379,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : il sera proposé 1 action de la société absorbée contre 0,0426034624704524 action de la société absorbante. La société absorbante augmentera son capital de 2 727 336 euros. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : 6 638 471 euros mais dans la mesure où la somme à imputer sur la prime de fusion soit 10 497 721 euros est supérieure à ladite prime, le montant de cette dernière sera ramené à zéro. Date du projet commun de fusion : 31/10/2014 Date et lieu de dépôt : RCS au titre de chaque société participante : le 03/11/2014 au RCS de BREST et le 03/11/2014 au RCS de BREST.
03/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/08/2025
Avenant accord temps de travail
Evolution des primes
17/01/2025
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité – invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/12/2024
Protocole d'accord sur a négociation annuelle obligatoire de 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/12/2024
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H
08/07/2024
Accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé »
Couverture complémentaire santé - maladie
18/03/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/03/2024
Protocole d'accord sur la negociation annuelle obligatoire nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/08/2023
Accord de groupe en faveur de la gestion des emplois et des parcours professionnels, de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes, la diversite au sein des metiers et de la qualite de vie au travail
Non discrimination - Diversité, GPEC, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/07/2023
Accord forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
17/07/2023
Accord forfait jours
Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)
17/07/2023
Accord prorogation mandats cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/09/2021
Un accord d’etablissement portant sur l’amenagement du temps de travail de l’etablissement de plouedern
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire des années 2020 et 2021
Intéressement, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité
09/12/2020
Un protocole d'accord sur la négciation annuelle obligatoire des années 2020 et 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/05/2020
Un accord sur l'égalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
01/05/2020
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
05/09/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2019
Autres dispositions Egalité professionnelle, Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Indemnités (dont kilométrique), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
05/09/2019
Un accord de substitution global
09/11/2018
Un accord sur la negociation annuelle obligatoire de l’année 2018
Intéressement, Travail de nuit, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/10/2018
Un protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire de l’année 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Marques
Pilpa
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5160131
Enregistrée le :30/06/2025
Expire le :30/06/2025
Classes :
29,
30
So Fruiz
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5062973
Enregistrée le :17/06/2024
Expire le :17/06/2024
Classes :
29,
30
So Fruiz
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5062974
Enregistrée le :17/06/2024
Expire le :17/06/2024
Classes :
29,
30
So Fuzz
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5062975
Enregistrée le :17/06/2024
Expire le :17/06/2024
Classes :
29,
30
SO COLOR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4316285
Enregistrée le :22/11/2016
Expire le :22/11/2016
Classes :
29,
30
SIGNATURE ARTISANS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4288289
Enregistrée le :20/07/2016
Expire le :20/07/2016
Classes :
30
SO POUSS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4206936
Enregistrée le :03/09/2015
Expire le :03/09/2015
Classes :
29,
30
SO MIX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4206945
Enregistrée le :03/09/2015
Expire le :03/09/2015
Classes :
29,
30
A CHAQUE GOURMAND SA GLACE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4182764
Enregistrée le :22/05/2015
Expire le :22/05/2015
Classes :
29,
30
SO MINIZ
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4114998
Enregistrée le :02/09/2014
Expire le :02/09/2014
Classes :
30
SO FUZZ
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4115031
Enregistrée le :02/09/2014
Expire le :02/09/2014
Classes :
29,
30
SO TUBE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4114985
Enregistrée le :02/09/2014
Expire le :02/09/2014
Classes :
29,
30
SO CROC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4115008
Enregistrée le :02/09/2014
Expire le :02/09/2014
Classes :
29,
30
A CHAQUE GOURMAND SON PLAISIR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4090877
Enregistrée le :14/05/2014
Expire le :14/05/2014
Classes :
29,
30
SO PUSH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4028817
Enregistrée le :29/08/2013
Expire le :29/08/2013
Classes :
30
SO FRUIZ
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4028847
Enregistrée le :29/08/2013
Expire le :29/08/2013
Classes :
30
SO POP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4028897
Enregistrée le :29/08/2013
Expire le :29/08/2013
Classes :
30
GLACE SENSATION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3556961
Enregistrée le :19/02/2008
Expire le :19/02/2008
Classes :
30
FRUILUDO'S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3332513
Enregistrée le :31/12/2004
Expire le :31/12/2004
Classes :
0,
29,
30
P'tits Tubes
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3329611
Enregistrée le :15/12/2004
Expire le :15/12/2004
Classes :
0,
29,
30
PLAISIR FRUITS ROUGES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3328222
Enregistrée le :07/12/2004
Expire le :07/12/2004
Classes :
0,
29,
30
PLAISIR CROQUANT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3328220
Enregistrée le :07/12/2004
Expire le :07/12/2004
Classes :
0,
29,
30
Pause Glacée
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3325314
Enregistrée le :23/11/2004
Expire le :23/11/2004
Classes :
0,
29,
30
Boîte aux Trésors
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3324185
Enregistrée le :17/11/2004
Expire le :17/11/2004
Classes :
0,
29,
30
LES ÉTOILES DU DESSERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3301061
Enregistrée le :02/07/2004
Expire le :02/07/2004
Classes :
30
Brevets
Composition de sorbet comprenant un ingredient favorisant une texture cremeuse et/ou epaisse
