Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SMOBY

39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/10/2001
Statuts mis à jour
- Modification des statuts fusion absorption AGE autorisant modification capital
- Modification des statuts fusion absorption AGE autorisant modification capital
- Modification des statuts fusion absorption AGE autorisant modification capital
15/05/2001
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
02/12/1993
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts

Actes officiels publiés

29/10/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/02/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2006
- Apport partiel d'actif
- Apport partiel d'actif
19/10/2005
- Apport partiel d'actif
17/10/2005
- Modification des commissaires aux comptes
07/10/2005
- Nomination de commissaire aux apports
- Nomination de commissaire aux apports
15/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2002
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
06/09/2002
- fusion absorption
01/08/2002
- fusion absorption
17/07/2002
- Nomination de commissaire aux apports
17/09/2001
- Modification non statutaire fusion absorption
17/09/2001
- Modification non statutaire fusion absorption
24/07/2001
- Modification non statutaire Nomination de commissaire aux apports
24/07/2001
- Modification non statutaire Nomination de commissaire aux apports
20/07/2001
- Modification non statutaire fusion absorption
20/07/2001
- Modification non statutaire fusion absorption
27/10/1999
- Modification non statutaire
- Modification non statutaire
- Modification non statutaire
25/10/1999
- Modification non statutaire Apport partiel d'actif
- Modification non statutaire Apport partiel d'actif
09/09/1999
- Modification non statutaire
20/08/1999
- Modification non statutaire Apport partiel d'actif

Annonces légales parues

26/02/2017
Jugement
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
19/01/2012
Jugement
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
04/07/2008
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Leclerc et Masselon 6 rue Rouget de Lisle BP 71 39000 LONS-LE-SAUNIER, et mettant fin à la mission des administrateurs Me Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE et Me Jeannerot Philippe 3 place du 8 Septembre 25000 BESANCON.
09/05/2008
Jugement
Jugement arrêtant le plan de cession.
09/04/2008
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
13/02/2008
Modifications et mutations diverses
modification de l'administration

Procédures collectives

06/02/2017
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
06/01/2012
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
19/06/2008
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Leclerc et Masselon 6 rue Rouget de Lisle BP 71 39000 LONS-LE-SAUNIER, et mettant fin à la mission des administrateurs Me Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE et Me Jeannerot Philippe 3 place du 8 Septembre 25000 BESANCON.
18/03/2008
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/03/2008
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession.

Marques

LES TECHNOPOTES
LES TECHNOPOTES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3399935
Enregistrée le : 26/12/2005
Expire le : 26/12/2005
Classes : 0, 9, 28
TECHNO KIDS
TECHNO KIDS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3399930
Enregistrée le : 26/12/2005
Expire le : 26/12/2005
Classes : 0, 9, 28
LILOU
LILOU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3329397
Enregistrée le : 13/12/2004
Expire le : 13/12/2004
Classes : 28
STAR PARTY DANCER
STAR PARTY DANCER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3189981
Enregistrée le : 21/10/2002
Expire le : 21/10/2002
Classes : 0, 15, 28
EDUCO-BABY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3118380
Enregistrée le : 28/08/2001
Expire le : 28/08/2001
Classes : 28
SMOBY PLAYERS
SMOBY PLAYERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3113787
Enregistrée le : 26/07/2001
Expire le : 26/07/2001
Classes : 0, 9, 28
SMOBY BABY
SMOBY BABY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3063263
Enregistrée le : 08/11/2000
Expire le : 08/11/2000
Classes : 28
ARHOME
ARHOME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3063356
Enregistrée le : 03/11/2000
Expire le : 03/11/2000
Classes : 28
EXPLOR@GE
EXPLOR@GE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3063357
Enregistrée le : 03/11/2000
Expire le : 03/11/2000
Classes : 0, 9, 28
BEAUTY PARTY
BEAUTY PARTY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99826754
Enregistrée le : 26/11/1999
Expire le : 26/11/1999
Classes : 28
Lilou
Lilou
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99792213
Enregistrée le : 10/05/1999
Expire le : 10/05/1999
Classes : 28
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768652
Enregistrée le : 13/01/1999
Expire le : 13/01/1999
Classes : 0, 1, 16, 17, 20, 39, 40, 42
SMOBY
SMOBY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740296
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28
SMOBY
SMOBY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740298
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28
SMOBY
SMOBY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740295
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28
SMOBY
SMOBY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740299
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28
BY SMOBY
BY SMOBY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740297
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28
LES REALITINES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95567940
Enregistrée le : 12/04/1995
Expire le : 12/04/1995
Classes : 28
MAGIC PLACTIC
MAGIC PLACTIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94504531
Enregistrée le : 28/01/1994
Expire le : 28/01/1994
Classes : 0, 11, 17, 28
MAGIC PLASTIC C'EST DIABOLISTIC !
MAGIC PLASTIC C'EST DIABOLISTIC !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94504530
Enregistrée le : 28/01/1994
Expire le : 28/01/1994
Classes : 0, 11, 17, 28
MAGIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94502729
Enregistrée le : 18/01/1994
Expire le : 18/01/1994
Classes : 0, 11, 17, 28
LARDY
LARDY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94502732
Enregistrée le : 18/01/1994
Expire le : 18/01/1994
Classes : 0, 20, 25, 28
CUP'FOOT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93481710
Enregistrée le : 24/08/1993
Expire le : 24/08/1993
Classes : 28
CABRIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93476699
Enregistrée le : 12/07/1993
Expire le : 12/07/1993
Classes : 28
AGE EVEIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93476700
Enregistrée le : 12/07/1993
Expire le : 12/07/1993
Classes : 28