Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MOREL FRANCE SAS

MOREL FRANCE SAS

117 ROUTE DES BUCLETS - 39400 MORBIER
03 84 33 06 11
contact@morel-france.com
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/09/2014
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Modification des statuts
- Réduction du capital Modification des statuts
03/03/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/10/2008
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/07/2008
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
06/02/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
03/06/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2001
Statuts mis à jour
- Modification des statuts AGE autorisant modification capital
- Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Actes officiels publiés

10/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2023
- Modification des commissaires aux comptes
18/06/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/01/2020
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
18/02/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/08/2016
- Modification des commissaires aux comptes
01/07/2014
- Réduction du capital
22/07/2013
- Décision sur la modification du capital social
10/06/2008
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
02/06/2005
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
05/09/2000
- Modification non statutaire
- Modification non statutaire

Annonces légales parues

19/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
21/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

M MOREL LUNETIER FRANCAIS DEPUIS 1880
M MOREL LUNETIER FRANCAIS DEPUIS 1880
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4936228
Enregistrée le : 10/02/2023
Expire le : 10/02/2023
Classes : 9
M MOREL
M MOREL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4936234
Enregistrée le : 10/02/2023
Expire le : 10/02/2023
Classes : 9
M
M
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4936219
Enregistrée le : 10/02/2023
Expire le : 10/02/2023
Classes : 9
LIGHTEC
LIGHTEC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4856674
Enregistrée le : 29/03/2022
Expire le : 29/03/2022
Classes : 9
MOREL AZUR
MOREL AZUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4537179
Enregistrée le : 26/03/2019
Expire le : 26/03/2019
Classes : 9
LUNAMIDE
LUNAMIDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4207397
Enregistrée le : 04/09/2015
Expire le : 04/09/2015
Classes : 9
SEE DIFFERENT
SEE DIFFERENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4154142
Enregistrée le : 04/02/2015
Expire le : 04/02/2015
Classes : 9
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4074413
Enregistrée le : 07/03/2014
Expire le : 07/03/2014
Classes : 9
O
O
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4068884
Enregistrée le : 14/02/2014
Expire le : 14/02/2014
Classes : 9
LT
LT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3508440
Enregistrée le : 21/06/2007
Expire le : 21/06/2007
Classes : 9
KOALI
KOALI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3491897
Enregistrée le : 30/03/2007
Expire le : 30/03/2007
Classes : 9
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3473823
Enregistrée le : 10/01/2007
Expire le : 10/01/2007
Classes : 9
KOALI
KOALI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3366294
Enregistrée le : 21/06/2005
Expire le : 21/06/2005
Classes : 9
MARIUS MOREL
MARIUS MOREL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3294365
Enregistrée le : 27/05/2004
Expire le : 27/05/2004
Classes : 9
NOMAD by M. Morel
NOMAD by M. Morel
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3257023
Enregistrée le : 14/11/2003
Expire le : 14/11/2003
Classes : 9
M
M
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3234957
Enregistrée le : 04/07/2003
Expire le : 04/07/2003
Classes : 9
M
M
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3234958
Enregistrée le : 04/07/2003
Expire le : 04/07/2003
Classes : 9
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3234959
Enregistrée le : 04/07/2003
Expire le : 04/07/2003
Classes : 9
OGA
OGA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3159539
Enregistrée le : 15/04/2002
Expire le : 15/04/2002
Classes : 14
BE COLORFUL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3119797
Enregistrée le : 06/09/2001
Expire le : 06/09/2001
Classes : 9
TATOO BE A VICTIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3097715
Enregistrée le : 27/04/2001
Expire le : 27/04/2001
Classes : 9
LIGHTEC
LIGHTEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99827456
Enregistrée le : 07/12/1999
Expire le : 07/12/1999
Classes : 9
nomad's
nomad's
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99825134
Enregistrée le : 19/11/1999
Expire le : 19/11/1999
Classes : 9
CYBER CAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98728080
Enregistrée le : 15/04/1998
Expire le : 15/04/1998
Classes : 9
OGA
OGA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98714990
Enregistrée le : 28/01/1998
Expire le : 28/01/1998
Classes : 9

Brevets

Monture de lunettes a charniere flexible
Monture de lunettes a charniere flexible
Référence : FR3022643
Dépôt : 25/12/2015
Publication : 15/07/2016
Déposant : MARIUS MOREL FRANCE SAS
Inventeur : JEROME MOREL
Charniere et branche de lunettes
Charniere et branche de lunettes
Référence : FR2997769
Dépôt : 09/05/2014
Publication : 20/03/2015
Déposant : MARIUS MOREL FRANCE SAS
Inventeur : JEROME MOREL
Assemblage pour monture de lunettes
Assemblage pour monture de lunettes
Référence : FR2957158
Dépôt : 09/09/2011
Publication : 24/08/2012
Déposant : MARIUS MOREL FRANCE SAS
Inventeur : JEROME MOREL