Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRM INDUSTRIE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

30/10/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/10/2022
- Changement de président
21/04/2021
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
25/02/2021
- Démission de directeur général
10/07/2019
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
26/05/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
23/01/2015
- Changement de président
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/03/2007
16/01/2007
22/05/2002
30/03/2001
14/03/2000
24/07/1998
10/06/1998
09/06/1998
07/11/1997
23/05/1995
11/10/1994
11/10/1994
10/03/1994

Annonces légales parues

16/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
21/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'activité.
10/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord derogatoire
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions emploi
04/09/2023
Accord collectif sur le teletravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Télétravail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Droit à la déconnexion et outils numériques, Stress, risques psycho-sociaux, Indemnités (dont kilométrique), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Durée collective du temps de travail

Marques

BRM services
BRM services
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4807105
Enregistrée le : 11/10/2021
Expire le : 11/10/2021
Classes : 42
BRM Recycling
BRM Recycling
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4807103
Enregistrée le : 11/10/2021
Expire le : 11/10/2021
Classes : 39, 40
BRM logistique
BRM logistique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4807102
Enregistrée le : 11/10/2021
Expire le : 11/10/2021
Classes : 35, 39
BRM OMITEC
BRM OMITEC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4807108
Enregistrée le : 11/10/2021
Expire le : 11/10/2021
Classes : 7, 9, 42
BRM systems
BRM systems
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4456020
Enregistrée le : 25/05/2018
Expire le : 25/05/2018
Classes : 7, 9, 37, 42
BRM SYSTEMS
BRM SYSTEMS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4456006
Enregistrée le : 25/05/2018
Expire le : 25/05/2018
Classes : 7, 9, 37, 42