Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- LOI NRE DU 15/05/2001
- Nomination de président directeur général
29/11/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/07/2024
17/07/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
19/11/2020
- Changement de forme juridique
29/01/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/01/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
14/01/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
14/01/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2015
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/03/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
21/11/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/09/2006
10/03/2006
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/07/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/03/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/07/1997
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/07/1997
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
29/01/1996
- Divers
26/01/1996
14/08/1995
- Divers
16/03/1993
Annonces légales parues
12/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
27/05/2025
Accord compte epargne temps sogitec industries sogitec industries
Compte épargne temps
10/01/2024
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
Autre, précisez
10/01/2024
Vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/11/2023
Accord collectif sur le télétravail
Télétravail
10/07/2023
Accord d'entreprise négociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
05/06/2023
Accord de report des elections cse et de prorogation des mandats des elus cse en place
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la prolongation temporaire de l'accord du 17 déc 2021 sur le télétravail
Télétravail
13/02/2023
Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapes
Travailleurs handicapés
12/12/2022
Accord d'entreprise négociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
23/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
17/01/2022
Accord collectif sur le télétravail
Télétravail
10/01/2022
Avenant accord cet
Compte épargne temps
10/01/2022
Accord cet
Compte épargne temps
02/08/2021
Accord d'entreprise nao 2021
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
22/04/2021
Droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
27/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapes
Travailleurs handicapés
02/08/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique
Autre, précisez
23/07/2019
Accord d'entreprise politique salariale nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
07/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
18/04/2019
Accord sur le vote par voie électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/04/2019
Accord relatif au nombre et périmètre des établissements distincts
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/04/2019
Accord relatif au statut collectif des salariés en provenance de sogitecà l'occasion de leur intégration au sein de dassault aviation
Autre, précisez
13/06/2018
Droit à la déconnexion
Autre, précisez
Marques
SOGITEC HELIOS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4797639
Enregistrée le :07/09/2021
Expire le :07/09/2021
Classes :
9
SOGITEC HORUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4797637
Enregistrée le :07/09/2021
Expire le :07/09/2021
Classes :
9
SOGITEC VIRTUOSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4797636
Enregistrée le :07/09/2021
Expire le :07/09/2021
Classes :
9
SOGITEC GENIUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4797634
Enregistrée le :07/09/2021
Expire le :07/09/2021
Classes :
9
OCTOPIX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3573621
Enregistrée le :05/05/2008
Expire le :05/05/2008
Classes :
9,
37,
42
SUPPORT LIFECYCLE MANAGEMENT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3556501
Enregistrée le :18/02/2008
Expire le :18/02/2008
Classes :
9,
16,
42
SLM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3556505
Enregistrée le :18/02/2008
Expire le :18/02/2008
Classes :
9,
16,
42
DOCTIA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3430982
Enregistrée le :29/05/2006
Expire le :29/05/2006
Classes :
0,
9,
41,
42
SOG.DocTec
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3370657
Enregistrée le :18/07/2005
Expire le :18/07/2005
Classes :
0,
9,
41,
42
COBALT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3006328
Enregistrée le :09/02/2000
Expire le :09/02/2000
Classes :
0,
9,
16,
41,
42
CARTAGEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97702104
Enregistrée le :30/10/1997
Expire le :30/10/1997
Classes :
0,
9,
42
SPARETEC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97680272
Enregistrée le :30/05/1997
Expire le :30/05/1997
Classes :
9
VIEWTEC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97675283
Enregistrée le :25/04/1997
Expire le :25/04/1997
Classes :
9
SOGITEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1523596
Enregistrée le :11/04/1989
Expire le :11/04/1989
Classes :
0,
9,
16
S Y S R E P
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1584833
Enregistrée le :22/09/1987
Expire le :22/09/1987
Classes :
9
S Y S F A B
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1584832
Enregistrée le :22/09/1987
Expire le :22/09/1987
Classes :
9
SYSCAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1428004
Enregistrée le :22/09/1987
Expire le :22/09/1987
Classes :
0,
9,
41,
42
CINECOMP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1583575
Enregistrée le :22/09/1987
Expire le :22/09/1987
Classes :
0,
9,
35,
42
SYSMAQ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1584834
Enregistrée le :22/09/1987
Expire le :22/09/1987
Classes :
9
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1416178
Enregistrée le :29/05/1987
Expire le :29/05/1987
Classes :
0,
9,
41,
42
A.M.T.A. AUDIOVISUAL MODULAR TRAINING AIDS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1391067
Enregistrée le :26/01/1987
Expire le :26/01/1987
Classes :
0,
9,
41
VIDEOMATION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1345255
Enregistrée le :05/03/1986
Expire le :05/03/1986
Classes :
0,
9,
16,
41
MIAMI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1341849
Enregistrée le :07/02/1986
Expire le :07/02/1986
Classes :
9
MAGITEC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1335207
Enregistrée le :17/12/1985
Expire le :17/12/1985
Classes :
9
GI 10 000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1333138
Enregistrée le :02/12/1985
Expire le :02/12/1985
Classes :
9
Brevets
Consultation de maquettes numeriques a partir de postes legers
