Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

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Statuts de l’entreprise

27/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/05/2025
- Procès-verbal de transformation
23/09/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
12/12/2013
- Changement relatif à la durée de la personne morale
28/08/2012
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
28/08/2012
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
20/10/2006
- CESSION DES ELEMENTS INCORPORELS DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE VENTE A TERME DE PAPETERIE, MATERIEL ET LOISIRS EDUCATIFS.
20/10/2006
- CESSION DES ELEMENTS INCORPORELS DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE VENTE A TERME DE PAPETERIE MATERIEL ET LOISIRS EDUCATIFS CONSENTIE PAR LA SOCIETE ATOUTS CREATIONS NICE
18/11/2003
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
08/03/2002
- Divers
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
13/11/1997
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/12/1996

Annonces légales parues

24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2017
Vente d'établissements
- Acte authentique en date du 22/12/2016; Délai pour les oppositions de 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc; Domicile du vendeur : 25 rue Lavoisier 83210 LA FARLEDE.
18/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

27/02/2018
Accord égalité professionnelle hommes femmes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

DB DEFENSE BUREAU
DB DEFENSE BUREAU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320042
Enregistrée le : 06/12/2016
Expire le : 06/12/2016
Classes : 2, 8, 16, 20, 21, 35, 40
Libraire sur Terre et sur le Web
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3858274
Enregistrée le : 12/09/2011
Expire le : 12/09/2011
Classes : 16, 35, 41
CHARLEMAGNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3858273
Enregistrée le : 12/09/2011
Expire le : 12/09/2011
Classes : 16, 35, 41
RELAIS C
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3858271
Enregistrée le : 12/09/2011
Expire le : 12/09/2011
Classes : 16, 35, 41
C CHARLEMAGNE
C CHARLEMAGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97680537
Enregistrée le : 28/05/1997
Expire le : 28/05/1997
Classes : 0, 9, 16, 35, 41
PATRIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1504477
Enregistrée le : 21/12/1988
Expire le : 21/12/1988
Classes : 0, 2, 16