Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE DE MONTBERON (CLINIQUE DE MONTBERON)

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Statuts Bilans

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
25/06/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
09/11/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
10/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/07/2023
- Modification des commissaires aux comptes
11/09/2018
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2004
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/07/2002
01/01/2002
22/11/2001
- Divers
15/09/1999
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
19/07/1994
01/01/1994

Annonces légales parues

06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

26/08/2025
Avenant de révision accord d'entreprise relatif aux règles de gestion des congés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/03/2025
Accord de prorogation de mandat du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/10/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif aux jours de congés d'ancienneté
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif aux règles de gestion des congés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/06/2024
Accord de fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/06/2024
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/02/2023
Accord sur negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
14/11/2022
Accord sur negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
05/07/2021
Accord sur la negociation annuelle obligatoire
23/03/2021
Accord jours conges anciennete
Autre, précisez
30/09/2019
Accord sur la negociation annuelle obligatoire
Formation professionnelle, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Intéressement, Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)