Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NOVATRANS S.A.

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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/05/2019
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/12/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Attestation bancaire
22/07/2014
Statuts mis à jour
- Changement de directeur général
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 15-17 allées del'Europe- CapWest 92110 Clichy
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Actes officiels publiés

25/08/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
25/08/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
25/08/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
29/12/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
29/12/2023
- Changement de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
06/07/2023
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/09/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
07/06/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/03/2020
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
23/05/2019
- Changement de directeur général
- Changement du système d'organisation
- Changement de président
23/05/2019
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/07/2017
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/11/2016
- Reconstitution de l'actif net
22/12/2015
- Décision d'augmentation
28/09/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/07/2015
- Décision d'augmentation
13/05/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
23/07/2012
15/12/2011
07/07/2011
07/07/2011
09/07/2010
09/07/2010
16/06/2010
29/03/2010

Annonces légales parues

17/07/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/03/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/06/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/06/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
29/05/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/08/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
21/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
14/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
24/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
25/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/04/2010
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Accords d’entreprise

30/12/2024
Protocole d'accord nao 2018
Système de prime (autre qu'évolution)
30/12/2024
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez

Marques

NOVATRANS
NOVATRANS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3977199
Enregistrée le : 24/01/2013
Expire le : 24/01/2013
Classes : 39
NOVATRANS
NOVATRANS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93450871
Enregistrée le : 15/01/1993
Expire le : 15/01/1993
Classes : 39