Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modifications relatives au conseil d'administration
- en SA à directoire et Conseil de surveillance
- Augmentation du capital social
25/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
22/09/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/11/2006
Statuts mis à jour
- DONATION-PARTAGE
04/02/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/06/2003
Statuts mis à jour
- Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
20/07/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
26/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/05/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
17/08/2015
09/04/2013
- Augmentation de capital avec supression du droit préférentiel de souscription
- Emission d'actions de préférence de catégorie B avec supression du droit préférentiel de souscription
- Projet d'augmentation de capital réservée aux salariés
09/04/2013
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
25/05/2011
25/01/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/01/2011
02/08/2010
- Changement de président directeur général
02/08/2010
16/10/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/08/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/07/1995
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Annonces légales parues
25/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
19/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 18/01/2016 : Partant ; BERTHOLD Christian, Commissaire aux comptes suppléant ; Partant : ALSACIENNE DE TECHNIQUE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE (SACA), Commissaire aux comptes titulaire
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
08/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital, la forme juridique et l'administration
28/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
30/03/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/10/2010
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2008
Modifications et mutations diverses
modification sur le capital (ancien capital : 1 000 000 euros) ; date d'effet : 30/05/2008
17/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2008
Modifications et mutations diverses
date d'effet : 22/06/2007, modification survenue sur l'administration.
Accords d’entreprise
23/10/2023
Avenant de revision de l'accord collectif d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/01/2023
Avenant de revision de l'accord collectif d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/05/2022
Accord d'entreprise compte epargne temps
Compte épargne temps
25/02/2019
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Marques
FUTURA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4041699
Enregistrée le :22/10/2013
Expire le :22/10/2013
Classes :
6,
19
X B. A
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3880387
Enregistrée le :09/12/2011
Expire le :09/12/2011
Classes :
6,
17,
19
INOVA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3632693
Enregistrée le :26/02/2009
Expire le :26/02/2009
Classes :
6,
17,
19
PASSIVA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3632689
Enregistrée le :26/02/2009
Expire le :26/02/2009
Classes :
6,
17,
19
DUOBA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3632692
Enregistrée le :26/02/2009
Expire le :26/02/2009
Classes :
6,
17,
19
BIEBER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3622806
Enregistrée le :15/01/2009
Expire le :15/01/2009
Classes :
6,
9,
17,
19,
21,
37,
42
BIEBER BOIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3622808
Enregistrée le :15/01/2009
Expire le :15/01/2009
Classes :
6,
9,
17,
19,
21,
37,
42
Brevets
Dispositif de fenetre ou de porte avec battant pivotant
