Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOC INSTALL TELEPHON SIGNALISATION

SOC INSTALL TELEPHON SIGNALISATION

RUE EUGENE FREYSSINET - 78710 ROSNY-SUR-SEINE
01 34 97 34 00
accueil@sits-france.com
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

01/02/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
16/01/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
13/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Nomination de président
- SAS
13/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Nomination de président
- SAS
18/08/2004
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/05/2002
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- TITULAIRE
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de président directeur général
- DELEGUE
17/08/2000
Statuts mis à jour
- Divers
- ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
13/03/1998
Statuts mis à jour
- Divers
- Augmentation du capital social
06/10/1994
Statuts mis à jour
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DE 92 COLOMBES 27 PLACE GEOFROIX A 78710 ROSNY SUR SEINE ZA DES MARCEAUX, MODIFICATION ARTICLE 4 DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/05/2024
30/05/2024
12/03/2024
27/09/2023
27/09/2023
16/02/2023
- Changement de président
- Démission de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
02/02/2018
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/11/2009
29/12/2008
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination(s) d'administrateur(s)
13/12/2005
- A COMPTER DU 01/10/2004
- A COMPTER DU 05/10/2005
22/02/2001
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/02/1995
- Modification(s) statutaire(s)
- TRANSFERT DE SIEGE DU 27 RUE PIERRE GEOFROIX A 92700 COLOMBES A ZA DES MARCEAUX RUE GUSTAVE EIFFEL 78710 ROSNY SUR SEINE
03/10/1994
30/08/1994
20/08/1993

Annonces légales parues

28/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
14/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2023
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE D INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION Société par actions simplifiée Au capital de : 2 000 000,00 EUR Siège social Zone d'Activité des Marceaux Rue Eugène Freyssinet 78710 Rosny-sur-Seine N° RCS 692 050 842 RCS Versailles, est société absorbante BPS.COM Société par actions simplifiée Au capital de : 7 500,00 EUR Siège social Zone d'Activités des Marceaux Rue Eugène Freyssinet 78710 Rosny-sur-Seine N° RCS 447 475 682 RCS Versailles, est société absorbée Actif : 507 877,27 EUR Passif : 64 391,25 EUR Actif net apporté : 443 486,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Néant – Fusion simplifiée. Montant prévu de la prime de fusion : Néant – Fusion simplifiée. Date du projet : 26/09/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/09/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société BPS.COM et au nom de la société SOCIETE D INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION
30/09/2023
Vente d'établissements
Evaluation de l'actif net et du passif : Actif : 507 877,27 euros Passif : 64 391,25 euros Actif net : 443 486 euros (valeur arrondie) Rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Néant - Fusion simplifiée Prime de fusion : Néant - Fusion simplifiée Date du projet commun de fusion : 26/09/2023 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 27/09/2023 au RCS de Versailles tant pour la société absorbée que pour la société absorbante.
30/09/2023
Vente d'établissements
Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 4 111 081 euros Passif : 2 819 505 euros Actif net : 1 291 576 euros Rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Néant - Fusion simplifiée Prime de fusion : Néant - Fusion simplifiée Date du projet commun de fusion : 26/09/2023 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 27/09/2023 au RCS de Versailles pour la société absorbante et le 27/09/2023 au RCS de Paris pour la société absorbée
19/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
24/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
27/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
23/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

21/10/2025
Accord de déplacement
Indemnités (dont kilométrique)
21/10/2025
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

CABLERAIL
CABLERAIL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4127837
Enregistrée le : 22/10/2014
Expire le : 22/10/2014
Classes : 12, 37
CABLERAIL SURFACE
CABLERAIL SURFACE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4127859
Enregistrée le : 22/10/2014
Expire le : 22/10/2014
Classes : 12, 37
CABLERAIL SUB
CABLERAIL SUB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4127845
Enregistrée le : 22/10/2014
Expire le : 22/10/2014
Classes : 12, 37

Brevets

Machine pour enfouir des elements filaires et/ou tubulaires
Machine pour enfouir des elements filaires et/ou tubulaires
Référence : FR2983879
Dépôt : 14/06/2013
Publication : 24/03/2017
Déposant : SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION (SITS)
Inventeur : JEAN PAUL DARIEL, PHILIPPE DARIEL