Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/04/2023
- Modification des commissaires aux comptes
17/04/2019
- Modification des commissaires aux comptes
25/04/2017
- Modification des commissaires aux comptes
07/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/01/2010
- Modification des commissaires aux comptes
14/04/2009
- Modification des commissaires aux comptes
03/06/2002
25/03/2002
07/05/2001
26/11/1999
01/01/1995
01/01/1995
01/01/1993
Annonces légales parues
25/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
08/04/2025
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Télétravail
18/03/2025
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie, Télétravail
Marques
CLOVIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5052871
Enregistrée le :06/05/2024
Expire le :06/05/2024
Classes :
6,
19
HORIZ AL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4348592
Enregistrée le :23/03/2017
Expire le :23/03/2017
Classes :
6,
19,
37
PORTALIERS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4346187
Enregistrée le :15/03/2017
Expire le :15/03/2017
Classes :
6,
19,
37
PORTALIERS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4346190
Enregistrée le :15/03/2017
Expire le :15/03/2017
Classes :
6,
19,
37
AKORDIA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4216157
Enregistrée le :08/10/2015
Expire le :08/10/2015
Classes :
6,
19
AKOR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4179810
Enregistrée le :11/05/2015
Expire le :11/05/2015
Classes :
6,
19
MYBOX PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4169260
Enregistrée le :30/03/2015
Expire le :30/03/2015
Classes :
35
BOX PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4169272
Enregistrée le :30/03/2015
Expire le :30/03/2015
Classes :
6,
19,
35
LA BOX PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4169254
Enregistrée le :30/03/2015
Expire le :30/03/2015
Classes :
35
ZEBOX PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4169256
Enregistrée le :30/03/2015
Expire le :30/03/2015
Classes :
6,
19,
35
LA PORTAIL BOX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4169264
Enregistrée le :30/03/2015
Expire le :30/03/2015
Classes :
35
RUE DU PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4156730
Enregistrée le :13/02/2015
Expire le :13/02/2015
Classes :
6,
35
PLACE DU PORTAIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4156725
Enregistrée le :13/02/2015
Expire le :13/02/2015
Classes :
6,
35
FERIA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4012156
Enregistrée le :13/06/2013
Expire le :13/06/2013
Classes :
6
AZIRAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4007824
Enregistrée le :28/05/2013
Expire le :28/05/2013
Classes :
6
ARTIK
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3894924
Enregistrée le :07/02/2012
Expire le :07/02/2012
Classes :
6
HORISUN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3871662
Enregistrée le :04/11/2011
Expire le :04/11/2011
Classes :
6
GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3848484
Enregistrée le :25/07/2011
Expire le :25/07/2011
Classes :
6
GRANVAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3838603
Enregistrée le :14/06/2011
Expire le :14/06/2011
Classes :
6
IKEAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3809472
Enregistrée le :25/02/2011
Expire le :25/02/2011
Classes :
6
NIGHT & DAY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3799994
Enregistrée le :24/01/2011
Expire le :24/01/2011
Classes :
6,
19
ALGARDE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3666220
Enregistrée le :23/07/2009
Expire le :23/07/2009
Classes :
6
KITAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3663734
Enregistrée le :10/07/2009
Expire le :10/07/2009
Classes :
6
HORIZAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3572307
Enregistrée le :25/04/2008
Expire le :25/04/2008
Classes :
6,
19,
37
NEPTUNAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3568644
Enregistrée le :10/04/2008
Expire le :10/04/2008
Classes :
6
Brevets
Garde-corps modulaire avec dispositif de reglage, et module constitutif d'un tel garde-corps
Référence :
FR2971805
Dépôt :24/08/2012
Publication :01/07/2016
Déposant :HORIZAL
Inventeur :JEAN FRANCOIS DE BELVAL
Dispositif de fixation d’un garde-corps encastre en pied
