Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ROYAL CANIN SAS
650 AVENUE DE LA PETITE CAMARGUE - 30470 AIMARGUES
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/01/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/01/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
29/01/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/07/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
20/07/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
07/05/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/05/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
06/02/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/02/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/02/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/02/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
22/02/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
08/06/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/04/2008
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/01/2007
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
07/04/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
08/03/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
08/03/2005
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital
- Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital
- Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
04/10/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/03/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2021
- Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009
29/10/2009
31/07/2009
- Apport partiel d'actif
19/06/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/06/2004
16/06/2004
- Changement de président directeur général
08/10/2003
- Divers Divers
01/07/2003
- Divers Divers
23/09/2002
- Divers
- Divers
06/05/2002
- Divers
07/06/2000
- Divers Divers
08/02/2000
- Divers
02/06/1999
- Conversion du capital en euros Divers Divers
23/06/1998
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
Annonces légales parues
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
05/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/06/2025
Accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire agirc-arrco pendant le congé de reclassement relatif au plan de sauvegarde de l’emploi au sein de l’ues royal canin
Retraite complémentaire - supplémentaire
03/02/2025
Procès-verbal d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de rc ues
Système de rémunération (autres qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
16/12/2024
Accord de méthode groupe royal canin sur les modalités nao 2024
Autre, précisez
25/11/2024
Accord d'entreprise relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp)
Autre, précisez
14/11/2024
Avenant à l'accord cadre d'entreprise de rc ues relatif au télétravail
Télétravail
03/06/2024
Avenant à l'accord relatif à la politique de développement des compétences par la polyvalence et la polycompétence au sein de l'établ. rc aimargues usine
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Classifications, Formation professionnelle
03/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise rc ues du 15.02.2021 relatif à la gepp
Pv accord des négociations annuelles obligatoires 2023-2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/02/2024
Accord d'établissement sur le travail de nuit rc les rues des vignes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail de nuit
25/12/2023
Avenant n°2 à l'accord etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/01/2023
L'avenant n°1 à l’accord sur la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de l’ues royal canin
Droit syndical, IRP, expression des salariés
26/12/2022
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2022 pour 2023 chez rca siège
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/10/2022
L'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'ues royal canin
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/10/2022
L'avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique ues royal canin
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/10/2022
Avenant n°1 à l'accord d'etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
Autres dispositions emploi
25/07/2022
Un accord rc ues sur la qualité de vie au travail et l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/01/2022
Un avenant a l'accord ues rc relatif a la qualite de vie au travail et a l'egalite prof entre les femmes et les hommes
24/01/2022
Un procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2021-2022 royal canin sas etablissement siège
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
20/04/2021
Un accord d'entreprise relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp)
GPEC
22/03/2021
Un accord d'entreprise portant sur les moyens de communication des instances representatives du personnel et des organisations syndicales
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
17/02/2021
Pv accord des négociations annuelles obligatoires 2020-2021 - etablissement rc les rues des vignes
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de prime (autre qu'évolution), Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/02/2021
Un proces-verbal d'accord negociation annuelle obligatoire 2020-2021 royal canin sas etablissement siege
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
25/09/2020
Un avenant de revision a l'accord cadre d'entreprise sur le teletravail signe le 10/12/2015 - royal canin ues
Télétravail
19/06/2020
Accord d’etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Marques
CHOOSE HEALTH
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5135205
Enregistrée le :02/04/2025
Expire le :02/04/2025
Classes :
31,
41
HEALTHYAGE7
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5069931
Enregistrée le :15/07/2024
Expire le :15/07/2024
Classes :
5,
31
#INCREDIBLYUNIQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4992555
Enregistrée le :21/09/2023
Expire le :21/09/2023
Classes :
31
INCREDIBLY UNIQUE
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4992567
Enregistrée le :21/09/2023
Expire le :21/09/2023
Classes :
31
GLYCOBALANCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4990717
Enregistrée le :14/09/2023
Expire le :14/09/2023
Classes :
5,
31
GLYCOADVANCED
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4990722
Enregistrée le :14/09/2023
Expire le :14/09/2023
Classes :
5,
31
SMARTKIBBLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4976848
Enregistrée le :12/07/2023
Expire le :12/07/2023
Classes :
5,
31
BOKALIFE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4968048
Enregistrée le :09/06/2023
Expire le :09/06/2023
Classes :
1,
40
XS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4956805
Enregistrée le :25/04/2023
Expire le :25/04/2023
Classes :
31
XL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4956708
Enregistrée le :24/04/2023
Expire le :24/04/2023
Classes :
31
L
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4956707
Enregistrée le :24/04/2023
Expire le :24/04/2023
Classes :
31
S
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4956673
Enregistrée le :24/04/2023
Expire le :24/04/2023
Classes :
31
M
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4956690
Enregistrée le :24/04/2023
Expire le :24/04/2023
Classes :
31
INDIVIDUALIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4916173
Enregistrée le :25/11/2022
Expire le :25/11/2022
Classes :
5,
31,
44
ROYAL CANIN EXPERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4883405
Enregistrée le :08/07/2022
Expire le :08/07/2022
Classes :
5,
31
ROYAL CANIN FOR LIFE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4855444
Enregistrée le :24/03/2022
Expire le :24/03/2022
Classes :
31,
35,
41
DERMAUXILIUM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4853334
Enregistrée le :17/03/2022
Expire le :17/03/2022
Classes :
5,
31
DESIGNED FOR YOUR BREED CRAFTED BY ROYAL CANIN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4853069
Enregistrée le :16/03/2022
Expire le :16/03/2022
Classes :
31,
41
BOKAWORM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4808610
Enregistrée le :15/10/2021
Expire le :15/10/2021
Classes :
1,
40
FOR LITTLE DOGS WHO RULE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4806517
Enregistrée le :07/10/2021
Expire le :07/10/2021
Classes :
31,
44
PEAWEE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4781093
Enregistrée le :29/06/2021
Expire le :29/06/2021
Classes :
31,
44
SKINTOPIC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4768209
Enregistrée le :19/05/2021
Expire le :19/05/2021
Classes :
31
ROYAL CANIN foundation
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4754167
Enregistrée le :12/04/2021
Expire le :12/04/2021
Classes :
35,
36,
41
V
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4714540
Enregistrée le :21/12/2020
Expire le :21/12/2020
Classes :
5,
31,
35,
44
L'ATELIER FELIN CONDITIONNE PAR NUTRITION ADAPTEE POUR VOTRE CHAT
