Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
18/01/2006
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
- Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
31/07/2002
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
- Divers
22/01/1993
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/11/2023
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
07/07/2020
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
08/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/02/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/09/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/06/2006
- Apport partiel d'actif
19/05/2006
- Divers Divers
04/10/2001
18/09/2000
- Divers
18/08/2000
26/05/2000
11/08/1997
30/06/1997
- Divers
05/08/1996
09/02/1996
- Changement de président directeur général Divers
- Changement de président directeur général Divers
Annonces légales parues
18/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/03/2024
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 31/10/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE Toulouse le 31/10/2023, Dossier 2023 00031942. Référence : 3104P61 2023 A 04708. Adresse de l'ancien propriétaire : 230 Avenue des Pyrénées 31600 MURET. Adresse du nouveau propriétaire : Le Pestre 31570 BOURG-SAINT-BERNARD. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
07/03/2024
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 31/10/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE Toulouse le 31/10/2023, Dossier 2023 00031942. Référence : 3104P61 2023 A 04708. Adresse de l'ancien propriétaire : 230 Avenue des Pyrénées 31600 MURET. Adresse du nouveau propriétaire : Le Pestre 31570 BOURG-SAINT-BERNARD. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/02/2016
Vente d'établissements
acte sous seing privé en date du 25.01.2016
21/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
26/08/2025
Accord frais de sante
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Accords de méthode (pénibilité), Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Accords de méthode (PSE), Autres dispositions emploi, Performance collective (accord de compétitivité), Rupture conventionnelle collective
05/02/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires: nao 2020
Calendrier des négociations, Autre, précisez
04/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 22/12/2008 sur les regimes complémentaires de prévoyance et de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/09/2023
Accord de transistion relatif a l'harmonisation des statuts collectifs cession de fond de commerce de l'activite citeos de la societe fournie grospaud reseaux vers l'entreprise citeos toulouse de la societe bard sud ouest
Autre, précisez
27/02/2023
Accord relatif à la détermination des établissements distincts pour la mise en place du cse et la mise en place du cssct
14/11/2022
Nao 2022
Autre, précisez
02/09/2020
Accord de fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/02/2019
Nao 2019
Autre, précisez
14/08/2018
Proces-verbal sur la negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications
