Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
- Fin de mandat d'administrateur
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
30/03/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
17/01/2012
Statuts mis à jour
- Ancienne : SENOBLE FRANCE
17/01/2012
Statuts mis à jour
- Ancienne : SENOBLE FRANCE
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
29/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/08/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
18/10/2021
- Changement de président
22/09/2017
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/08/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/06/2016
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
11/06/2015
- Changement de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/08/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/05/2013
- Démission de président du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
05/11/2008
22/07/2008
20/01/2006
05/08/2004
10/02/2003
28/10/2002
16/07/2001
29/12/2000
31/10/2000
21/06/2000
17/06/1999
28/12/1998
26/06/1998
04/03/1998
09/02/1998
10/02/1997
Annonces légales parues
16/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination..
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
14/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
31/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
10/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de représentant.
Accords d’entreprise
03/02/2025
Accord n.a.o 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Couverture complémentaire santé - maladie
27/12/2024
Accord relatif à la prime liée aux conditions extrêmes
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
02/01/2023
Pv d'accord nao 2023
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/11/2022
Accord d'entreprise relatif a la prevention de la penibilite au travail - amenagement des fins de carrieres
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
31/10/2022
Avenant n°1 accord relatif a la mise en place du comite social et economique
Autre, précisez
18/04/2022
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et de la mixite
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
17/01/2022
Accord nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
10/01/2022
Accord de conge proche aidant
Autre, précisez
20/12/2021
Accord d'entreprise
Classifications
19/07/2021
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise concernant le teletravail
Télétravail
21/06/2021
Accord collectif d'entreprise du régime complémentaire frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
10/05/2021
Pv d'accord nao
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
30/12/2020
Accord d'entreprise concernant le teletravail
Autre, précisez
07/05/2020
Nao 2020
Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/08/2019
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complementaire de remboursement de frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
12/03/2019
Negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail du dimanche, Compte épargne temps
22/10/2018
Accord de substitution relatif au transfert d'un etablissement
Autre, précisez
18/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
25/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Marques
SENAGRAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3886443
Enregistrée le :05/01/2012
Expire le :05/01/2012
Classes :
29,
30,
32,
35,
36
SENAGRAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3862313
Enregistrée le :28/09/2011
Expire le :28/09/2011
Classes :
29,
30,
32,
35,
36
SENAGRI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3861285
Enregistrée le :23/09/2011
Expire le :23/09/2011
Classes :
29,
30,
32,
35,
36
Passion chocolat
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3663407
Enregistrée le :09/07/2009
Expire le :09/07/2009
Classes :
30
CAFE MOZART
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3615019
Enregistrée le :02/12/2008
Expire le :02/12/2008
Classes :
29
MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3612069
Enregistrée le :18/11/2008
Expire le :18/11/2008
Classes :
29,
30
FRUESLI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3536177
Enregistrée le :08/11/2007
Expire le :08/11/2007
Classes :
29,
30,
32
MENNEL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3525773
Enregistrée le :20/09/2007
Expire le :20/09/2007
Classes :
29,
30,
32
MILSACTIV
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3505401
Enregistrée le :07/06/2007
Expire le :07/06/2007
Classes :
29,
30,
32
MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3471630
Enregistrée le :26/12/2006
Expire le :26/12/2006
Classes :
29
MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3471629
Enregistrée le :26/12/2006
Expire le :26/12/2006
Classes :
29
MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE CERISES
