Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ENTREPRISE MODERNE TERRASSEMENT AGREGATS

ENTREPRISE MODERNE TERRASSEMENT AGREGATS

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Statuts Bilans

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Numéro EORI
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/09/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
02/11/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
18/12/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
25/06/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modification(s) statutaire(s)
25/06/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modification(s) statutaire(s)
03/10/2008
Statuts mis à jour
- SAS
- SAS
07/04/2003
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
17/08/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/05/2024
10/10/2022
- Changement de président
09/12/2019
01/10/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
15/05/2018
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
17/11/2017
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/10/2016
- Changement de président
25/09/2013
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
14/09/2007
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/09/2007
- Changement de représentant permanent
15/10/2004
- Changement(s) de gérant(s)
03/07/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat d'administrateur
07/04/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/09/2002
- Démission(s) d'administrateur(s)
20/07/2001
- Changement de représentant permanent
29/03/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2001
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
05/03/2001
- Fusion définitive
- (ET TRAITE DE FUSION)
29/09/2000
- ABSORPTION DE LA SOCIETE DECHETS INDUSTRIELS DEPARTEMENT ANTI POLLUTION - DIDAP -
07/08/2000
- 00O1597
21/01/1999
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
23/03/1995
- Divers

Annonces légales parues

12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
22/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
27/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord de mise en place et fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

OCCITANIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97699621
Enregistrée le : 15/10/1997
Expire le : 15/10/1997
Classes : 0, 35, 40, 42