CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT - Chancelade

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Convention collective

Numéro TVA intracommunautaire

Numéro EORI

Avis de situation Sirene

Extrait RNE

Fiche entreprise

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Étude de solvabilité

Extrait Kbis

Estimation des encours financiers

Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/02/2009

Statuts mis à jour

- Changement de président

30/01/2008

Statuts mis à jour

- Modification adresse siège social suite à un changement de voirie

25/07/2002

Statuts mis à jour

- Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

06/08/1999

Statuts mis à jour

- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS

24/06/1993

Statuts mis à jour

- Transfert du siège ZA LES GABARRES 24650 CHANCELADE

Bilans comptables

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan complet

31/12/2020

Bilan complet

31/12/2019

Bilan complet

31/12/2018

Bilan complet

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan complet

Actes officiels publiés

01/07/2019

- Modification(s) statutaire(s)

01/08/2011

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/08/2009

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/02/2008

- Nomination d'un Directeur général

07/06/2002

- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS

03/08/1993

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

15/07/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/07/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/08/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/07/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/07/2021

Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/10/2020

Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/07/2019

Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/07/2018

Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/08/2017

Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2016

Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/08/2015

Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2014

Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/08/2013

Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/08/2012

Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/09/2011

Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2011

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration

14/09/2010

Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/09/2009

Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/09/2009

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration

13/03/2009

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration

24/09/2008

Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/03/2008

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

22/10/2024

Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle

22/10/2024

Accord d'adaptation sur la négociation en entreprise

Autres dispositions Egalité professionnelle

10/04/2023

Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

CLEAN BAGGING

Statut : Marque renouvelée

Numéro : FR3450188

Enregistrée le : 13/09/2006

Expire le : 13/09/2006

Classes : 0, 7, 9, 16

Brevets

Poste de remplissage de sacs a cadence elevee, limitant les emissions de poussiere

Référence : FR3040376

Dépôt : 03/03/2017

Publication : 25/08/2017

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Dispositif d'ensachage polyvalent comprenant un systeme optimise pour le convoyage des sacs

Référence : FR3030460

Dépôt : 24/06/2016

Publication : 30/12/2016

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE

Procede pour depiler des objets stockes sur un support et dispositif associe

Référence : FR3018511

Dépôt : 18/09/2015

Publication : 01/07/2016

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Sac a ouverture rapide integrant une poignee.

Référence : FR2971996

Dépôt : 31/08/2012

Publication : 13/06/2014

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Dispositif de palettisation

Référence : FR2975979

Dépôt : 07/12/2012

Publication : 16/05/2014

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Procede d'inertage d'un produit pulverulent conditionne dans un sac et dispositif pour sa mise en oeuvre

Référence : FR2987823

Dépôt : 13/09/2013

Publication : 18/04/2014

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Dispositif pour conformer la tete d'un sac

Référence : FR2934846

Dépôt : 12/02/2010

Publication : 12/07/2013

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE

Sac comportant une bande rapportee pour sa fermeture et dispositif de depose d'une bande rapportee pour obtenir un sac selon l'invention

Référence : FR2961184

Dépôt : 16/12/2011

Publication : 03/08/2012

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Sac a ouverture rapide et fermeture repositionnable

Référence : FR2957057

Dépôt : 09/09/2011

Publication : 04/05/2012

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD

Conteneur pour conditionner des sacs et dispositif d'alimentation en sacs d'une ensacheuse utilisant ledit conteneur

Référence : FR2959217

Dépôt : 28/10/2011

Publication : 04/05/2012

Déposant : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT

Inventeur : REGIS LABRUE, ALAIN GERBEAUD