Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Transformation en SAS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
29/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/03/2021
- Changement de président
09/08/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/09/2016
17/07/2014
- Augmentation du capital social
- en LIGIER GROUP
- Approbation de la fusion absorption de MICROCAR (423 869 098 RCS LA ROCHE SUR YON)
- suite à la fusion absorption de MICROCAR par AUTOMOBILES LIGIER (devenant LIGIER GROUP)
22/05/2014
- de MICROCAR (423 869 098 RCS LA ROCHE SUR YON)
31/10/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/01/2012
- Changement de président
16/04/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/11/2008
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/09/2008
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification de l'article 12.1 des statuts
20/11/2007
- Agrément de la cession de parts sociales
30/10/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/06/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/02/2002
- Augmentation du capital social
27/06/2001
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- REQUETE DE PROROGATION DE DELAI DE L'AGO
28/07/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/07/1995
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/05/1994
- Transfert du siège ABREST (03200) 105 ROUTE D'HAUTERIVE
02/05/1994
13/04/1994
Annonces légales parues
30/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/07/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MICROCAR, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), Parc d'activités Vendée Sud Loire 85600 Boufféré (RCS () )
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
26/08/2025
Accord d'organisation du temps de travail ligier group abrest
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de représentants de proximité
Droit syndical, IRP, expression des salariés
03/03/2025
Accord définissant les modalités de négociation d'un accord majoritaire
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/10/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/06/2024
Avenant à l'accord prime d'efficience du 26 mars 2009
Système de prime (autre qu'évolution)
27/05/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
29/04/2024
Accord de prorogation des mandats des représentants élus du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/03/2023
Avenant a l'accord cadre groupe du 18/11/21 relatif au teletravail
Télétravail
13/03/2023
Accord mise en place vote électronique renouvellement du cse 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/02/2023
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2023
Accord de révision collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé et de prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/05/2022
Nao
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/12/2021
Accord télétravail
Télétravail
28/06/2021
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de télétravail pour faire face à l'épidémie de covid 19 en lien avec les mesures de déconfinement
Télétravail, Autre, précisez
21/06/2021
Un proces-verbal relatif aux negociations annuelles obligatoires
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/05/2021
Nao
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/09/2020
Accord d'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/05/2020
Nao
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/05/2020
Un accord nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/05/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidemie de covid 19
Autre, précisez
13/08/2019
dialogue social suite à la mise en place du cse
Autre, précisez
02/08/2019
Negociations annuelles obligatoires annee 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
02/08/2019
Un proces-verbal de finalisation des negociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/03/2019
Mise en place du comité social et economique fixation du nombre et du périmètre des etablissements
Autre, précisez
19/06/2018
Proces verbal de finalisation des negociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
MICROCAR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4886836
Enregistrée le :25/07/2022
Expire le :25/07/2022
Classes :
12
MYLI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4873218
Enregistrée le :31/05/2022
Expire le :31/05/2022
Classes :
12
LIGIER OCCASIONS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4689018
Enregistrée le :06/10/2020
Expire le :06/10/2020
Classes :
12
LIGIER STORE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4689019
Enregistrée le :06/10/2020
Expire le :06/10/2020
Classes :
12,
35,
37,
39
LIGIER STORE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4689003
Enregistrée le :06/10/2020
Expire le :06/10/2020
Classes :
12,
35,
37,
39
LIGIER OCCASIONS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4689026
Enregistrée le :06/10/2020
Expire le :06/10/2020
Classes :
12
LIGIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4325476
Enregistrée le :28/12/2016
Expire le :28/12/2016
Classes :
12
LIGIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4325479
Enregistrée le :28/12/2016
Expire le :28/12/2016
Classes :
12
LIGIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4325473
Enregistrée le :28/12/2016
Expire le :28/12/2016
Classes :
12
LIGIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4325150
Enregistrée le :26/12/2016
Expire le :26/12/2016
Classes :
12
LIGIER AUTOMOBILES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3527781
Enregistrée le :27/09/2007
Expire le :27/09/2007
Classes :
12
DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3526304
Enregistrée le :24/09/2007
Expire le :24/09/2007
Classes :
12
X-TOO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3284379
Enregistrée le :06/04/2004
Expire le :06/04/2004
Classes :
12
BE UP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3051249
Enregistrée le :13/09/2000
Expire le :13/09/2000
Classes :
12
DRAGONFLY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3010160
Enregistrée le :25/02/2000
Expire le :25/02/2000
Classes :
0,
12,
39
LIBELLULE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98767090
Enregistrée le :31/12/1998
Expire le :31/12/1998
Classes :
0,
12,
39
DOUÉ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751815
Enregistrée le :29/09/1998
Expire le :29/09/1998
Classes :
0,
12,
39
NOTHING IS BEAUTIFUL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751662
Enregistrée le :28/09/1998
Expire le :28/09/1998
Classes :
0,
12,
39
BE SIMPLE ...BE DUÉ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751663
Enregistrée le :28/09/1998
Expire le :28/09/1998
Classes :
0,
12,
39
Dué
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751661
Enregistrée le :28/09/1998
Expire le :28/09/1998
Classes :
0,
12,
39
MICROCAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1643760
Enregistrée le :08/02/1991
Expire le :08/02/1991
Classes :
12,
37
MICROCAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1284291
Enregistrée le :19/09/1984
Expire le :19/09/1984
Classes :
12
Brevets
Vehicule tricycle a motorisation electrique
Référence :
FR3020335
Dépôt :30/10/2015
Publication :01/09/2017
Déposant :AUTOMOBILES LIGIER
Inventeur :STEPHANE BOSTVIRONNOIS, YAN MACHEBEUF
Vehicule tricycle a motorisation electrique
Référence :
FR3020334
Dépôt :30/10/2015
Publication :01/09/2017
Déposant :AUTOMOBILES LIGIER
Inventeur :STEPHANE BOSTVIRONNOIS, YAN MACHEBEUF
Panneau de carrosserie d'un vehicule automobile, notamment portiere
Référence :
FR3000702
Dépôt :11/07/2014
Publication :29/01/2016
Déposant :AUTOMOBILES LIGIER
Inventeur :STEPHANE BOSTVIRONNOIS
Panneau de carrosserie d'un vehicule automobile, notamment portiere
