Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAFRAN LANDING SYSTEMS
7 RUE GENERAL VALERIE ANDRE - 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
- modification du libellé de l'adresse du siège social par suite d'un arrêté municipal
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
18/05/2011
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- APPROBATION DE LA FUSION
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
- MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION COMMUNALE
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
16/12/2004
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
29/05/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- LOI NRE
01/02/2001
Statuts mis à jour
- Divers
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
14/01/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- RATIFIE A LA PROCHAINE ASSEMBLEE
- Réduction du capital social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
19/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/04/2023
- Changement de président
19/07/2022
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/09/2020
23/02/2018
- Changement de président
30/05/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/12/2014
06/11/2014
- EN SAS
07/11/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/10/2011
- D UN ADMINISTRATEUR
15/06/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/06/2011
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
31/03/2011
31/03/2011
18/03/2011
- entre la société MESSIER DOWTY (RCS 552 118 846) (sté absorbée) et la société MESSIER BUGATTI (RCS 712 019 538) (sté absorbante)
- ENTRE LA SOCIETE MESSIER-BUGATTI 712019538 (SOCIETE ABSORBANTE) ET LA SOCIETE MESSIER SERVICES INTERNATIONAL (434 020996) SOCIETE ABSORBEE
18/03/2011
- ENTRE LA SOCIETE MESSIER-BUGATTI 712019538 (SOCIETE ABSORBANTE) ET LA SOCIETE MESSIER SERVICES INTERNATIONAL (434 020996) SOCIETE ABSORBEE
- entre la société MESSIER DOWTY (RCS 552 118 846) (sté absorbée) et la société MESSIER BUGATTI (RCS 712 019 538) (sté absorbante)
30/11/2010
- Nomination de commissaire aux apports
30/11/2010
- Nomination de commissaire aux apports
17/09/2010
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/04/2010
- Nomination(s) d'administrateur(s)
10/02/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
15/09/2009
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DE SON SUPPLEANT
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/09/2009
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DE SON SUPPLEANT
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/09/2009
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DE SON SUPPLEANT
17/03/2009
- Apport partiel d'actif
- Apport partiel d'actif
Annonces légales parues
25/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Vente d'établissements
Adresse de l'ancien propriétaire : 20 Rue de la Reynie 75004 Paris Date de l'acte : 09/11/2020 Enregistré le 22/04/2021 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2021 00019724 référence 7544P61 2021 A 05928. Il ne sera pas fait élection de domicile pour la réception des oppositions, les créanciers ayant déjà été invités à déclarer leur créance auprès du liquidateur en vertu des dispositions de l'article L.622-24 du code de commerce
18/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination..
16/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de la forme juridique.
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
11/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/08/2025
Avenant à l'accord sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels dit "accord pénibilité" au sein de l'établissement de molsheim 2025 - 2027
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
12/08/2025
Accord relatif aux modalités d'organisation de fin d'année de l'etablissement de molsheim pour les années 2025, 2026 et 2027
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2025
Avenant n° 2 à l'accord d'établissement relatif au dispositif d'astreinte
Autre, précisez
08/07/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps des salariés cadres
Compte épargne temps
08/07/2025
Avenant n°4 à l'accord relatif au télétravail signé le 3 mars 2023
Télétravail
24/06/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise
Autre, précisez
17/06/2025
Accord relatif à la fermeture annuelle de fin d'année 2025-2026-2027
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise
Autre, précisez
10/03/2025
Avenant à l'accord relatif au système d'horaire individualisé de l'etablissement de molsheim
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Accord sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels, dit "accord pénibilité" au sein de l'etablissement de molsheim 2025 - 2027
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
03/03/2025
Avenant n°3 à l'accord d'organisation et d'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de villeurbanne
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/01/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
14/10/2024
Accord d'entreprise relatif au dispositif d'astreinte au sein de la direction des systèmes d'informations
Autre, précisez
10/10/2024
Accord relatif à la pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
07/10/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif au télétravail signé le 3 mars 2023
Télétravail
05/08/2024
Accord relatif aux équipes de suppléance samedi-dimanche, dites "sd"
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
29/07/2024
Avenant n°3 à l'accord instituant un régime d'astreinte au sein de l'établissement de bidos
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2024
Avenant n°1 a l'accord d'etablissement relatif a l'horaire variable au sein de l'etablissement de villeurbanne
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
15/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps des salariés non-cadres
Compte épargne temps
15/07/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps des salariés cadres
Compte épargne temps
10/06/2024
Avenant 2 à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
06/05/2024
Avenant n°2 à l'accord télétravail
Télétravail
22/04/2024
Accord politique salariale 2024
Autre, précisez
15/04/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif au dispositif d'astreinte
Autre, précisez
29/01/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise
Classifications
Marques
LandingLife
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4642927
Enregistrée le :28/04/2020
Expire le :28/04/2020
Classes :
7,
9,
36,
37,
39,
41,
42
Reinforced Shield
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4619489
Enregistrée le :31/01/2020
Expire le :31/01/2020
Classes :
1,
12
SKYROLLER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4525343
Enregistrée le :14/02/2019
Expire le :14/02/2019
Classes :
7,
9,
12,
37,
41,
42
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4446349
Enregistrée le :16/04/2018
Expire le :16/04/2018
Classes :
7,
9,
12,
37,
41,
42
RS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4434108
Enregistrée le :05/03/2018
Expire le :05/03/2018
Classes :
1,
12
A.R.G.O.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4387034
Enregistrée le :08/09/2017
Expire le :08/09/2017
Classes :
37,
41,
42
A.R.G.O. AUGMENTED REALITY FOR GROUND OPERATIONS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4387081
Enregistrée le :08/09/2017
Expire le :08/09/2017
Classes :
37,
41,
42
NATIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4170047
Enregistrée le :01/04/2015
Expire le :01/04/2015
Classes :
6,
12,
37
GLOBAL CARE BY MESSIER-BUGATTI-DOWTY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3856298
Enregistrée le :02/09/2011
Expire le :02/09/2011
Classes :
37,
39,
41,
42
GREENTAXIING
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3839430
Enregistrée le :16/06/2011
Expire le :16/06/2011
Classes :
9,
12,
37,
41,
42
GREEN TAXIING
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3800807
Enregistrée le :26/01/2011
Expire le :26/01/2011
Classes :
9,
12,
37,
41,
42
GLOBAL CARE by Messier-Bugatti
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3612995
Enregistrée le :21/11/2008
Expire le :21/11/2008
Classes :
37,
39,
41,
42
THIOS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3607185
Enregistrée le :24/10/2008
Expire le :24/10/2008
Classes :
20,
37,
39
WABSIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3366263
Enregistrée le :21/06/2005
Expire le :21/06/2005
Classes :
0,
9,
12,
38
F ¯ TEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99793337
Enregistrée le :21/05/1999
Expire le :21/05/1999
Classes :
0,
1,
5,
7,
11,
22,
24,
40,
42
F TEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99793336
Enregistrée le :21/05/1999
Expire le :21/05/1999
Classes :
0,
1,
5,
7,
11,
22,
24,
40,
42
HYTEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99785615
Enregistrée le :09/04/1999
Expire le :09/04/1999
Classes :
0,
1,
5,
11,
22,
24,
37,
40,
42
HYTEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99785614
Enregistrée le :09/04/1999
Expire le :09/04/1999
Classes :
0,
1,
5,
11,
22,
24,
37,
40,
42
ACARB
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98755476
Enregistrée le :21/10/1998
Expire le :21/10/1998
Classes :
0,
1,
7,
11,
12,
17,
19,
22,
37,
40,
42
CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751659
Enregistrée le :28/09/1998
Expire le :28/09/1998
Classes :
0,
1,
12,
17,
37
CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751660
Enregistrée le :28/09/1998
Expire le :28/09/1998
Classes :
0,
1,
12,
17,
37
A-CARB
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98748224
Enregistrée le :03/09/1998
Expire le :03/09/1998
Classes :
0,
1,
7,
11,
12,
17,
19,
22,
37,
40,
42
MESSIER SERVICES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98741781
Enregistrée le :15/07/1998
Expire le :15/07/1998
Classes :
37
MESSIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93492725
Enregistrée le :18/11/1993
Expire le :18/11/1993
Classes :
0,
6,
7,
9,
12,
37,
42
ANOXY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1736969
Enregistrée le :23/12/1991
Expire le :23/12/1991
Classes :
1,
40
Brevets
Circuit hydraulique de manœuvre de train d’atterrissage d’aéronef
Référence :
FR3088898
Dépôt :29/05/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :David FRANK, Jean-Luc BELLEVAL
Système de déplacement au sol d’un véhicule de transport terrestre susceptible de léviter
Référence :
FR3089476
Dépôt :12/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :Graeme KLIM, Andrew ELLIS
Procédé d’asservissement en couple d’un dispositif d’entraînement en rotation de roues d’un aéronef
Référence :
FR3089493
Dépôt :12/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :Laurent BOISSARD
Ecran thermique pour roue freinee d'aeronef
Référence :
FR3088058
Dépôt :08/05/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :MAXIME BRODARD, JEAN-BAPTISTE ROBIN
Procede de fabrication d'une piece de friction en materiau composite
Référence :
FR3072674
Dépôt :26/04/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :PATRICE BRENDER, FLORIANE DEMEYER, SYLVAIN JACQUES
Equipement electrique destine a etre relie a un actionneur electromecanique de freinage et a un actionneur electromecanique d'entrainement
Référence :
FR3072924
Dépôt :03/05/2019
Publication :25/10/2019
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :BRIAN GOYEZ
Procede de traitement d'un acier
Référence :
FR3072392
Dépôt :19/04/2019
Publication :25/10/2019
Déposant :SAFRAN LANDING SYSTEMS
Inventeur :VALENTINE DENEUX, NICOLAS BINOT
Procede de debouchage de canalisations dans des pieces obtenues par fabrication additive
