Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BAT'IMM

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5 CHEMIN DES ESSARTS L'AMOUR - 25000 BESANCON
03 81 52 66 66
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Statuts Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/07/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/02/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
03/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/07/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège A BESANCON 5 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR
- Mise en harmonie des statuts
14/11/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
22/01/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
23/11/2001
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/03/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
07/06/1994
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/1992
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON ZAC SAINT LAURENT 70 RUE PREVERT

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/04/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
27/11/2001
- RAPPORT EN DATE DU 19 NOVEMBRE 2001, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ETA LA FUSION ABSORPTION DE LA STE BE3C PAR LA STE BAT'IMM.
07/11/2001
- PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION EN DATE DU 5 NOVEMBRE 2001,INTERVENU ENTRE LA SA BATIMM, SOCIETE ABSORBANTE, ET LA SA BE3C, SOCIETE
- ABSORBEE.
28/07/1995
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
14/04/1995
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/01/1994
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Annonces légales parues

10/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Maisons Bourgeois
Maisons Bourgeois
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4899405
Enregistrée le : 21/09/2022
Expire le : 21/09/2022
Classes : 37
MAISONS BOURGEOIS LA MAITRISE DE VOS AMBITIONS
MAISONS BOURGEOIS LA MAITRISE DE VOS AMBITIONS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4899408
Enregistrée le : 21/09/2022
Expire le : 21/09/2022
Classes : 37
MAISONS BOURGEOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95593081
Enregistrée le : 28/09/1995
Expire le : 28/09/1995
Classes : 37