Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ORGANIC PRODUCTION

ORGANIC PRODUCTION

LD LA MOTHE - 81240 ROUAIROUX
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

30/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Réalisation de la transmission du patrimoine des société SARL MECA et SARL FERTIL FRANCE
30/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Réalisation de la transmission du patrimoine des société SARL MECA et SARL FERTIL FRANCE
19/05/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de FRAYSSINET
19/05/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de FRAYSSINET

Bilans comptables

30/04/2025
Bilan complet
30/04/2024
Bilan complet
30/04/2023
Bilan complet
30/04/2022
Bilan complet
30/04/2021
Bilan complet
30/04/2020
Bilan complet
30/04/2019
Bilan complet
30/04/2018
Bilan complet
30/04/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/03/2024
12/12/2022
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
12/12/2022
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/06/2021
- Changement de directeur général
08/11/2019
- Changement relatif à la durée de la personne morale
20/04/2016
- Changement de président
21/06/2005
- Changement relatif à l'objet social
04/10/2004
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
28/03/2000
- Changement relatif à l'objet social
- Augmentation du capital social
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
14/06/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/01/1999
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
07/04/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/11/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/02/1996
- Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
17/08/1994
- NOMINATION DE DEUX DIRECTEURS GENERAUX
10/03/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/1993

Annonces légales parues

18/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
06/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
30/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/07/2021
Accord collectif d'entreprise
Droit à la déconnexion et outils numériques, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit, Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail du dimanche
05/11/2020
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée equipe de fin de semaine production
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit, Travail du dimanche, Autre, précisez

Marques

NUTRICOOP NATURE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5167349
Enregistrée le : 25/07/2025
Expire le : 25/07/2025
Classes : 1
OSIVOX
OSIVOX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5016206
Enregistrée le : 21/12/2023
Expire le : 21/12/2023
Classes : 1
FRAY7
FRAY7
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5001808
Enregistrée le : 27/10/2023
Expire le : 27/10/2023
Classes : 1
FLYBULLE
FLYBULLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4979733
Enregistrée le : 24/07/2023
Expire le : 24/07/2023
Classes : 1
ACT'IN
ACT'IN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4824987
Enregistrée le : 10/12/2021
Expire le : 10/12/2021
Classes : 1
OVI'TERRIS
OVI'TERRIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4780087
Enregistrée le : 25/06/2021
Expire le : 25/06/2021
Classes : 1
FERTISSIMO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4686753
Enregistrée le : 29/09/2020
Expire le : 29/09/2020
Classes : 1, 9, 42
EVOSOL
EVOSOL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4670732
Enregistrée le : 30/07/2020
Expire le : 30/07/2020
Classes : 1
FRAYSSINET
FRAYSSINET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4536071
Enregistrée le : 21/03/2019
Expire le : 21/03/2019
Classes : 1, 5, 31, 35, 41, 42, 44
BactiV
BactiV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4468928
Enregistrée le : 13/07/2018
Expire le : 13/07/2018
Classes : 31
Pro T10
Pro T10
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4468930
Enregistrée le : 13/07/2018
Expire le : 13/07/2018
Classes : 1, 31
SYMFOLIA
SYMFOLIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4401249
Enregistrée le : 03/11/2017
Expire le : 03/11/2017
Classes : 1, 35, 44
CLUB AUTHENTIS
CLUB AUTHENTIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4401206
Enregistrée le : 02/11/2017
Expire le : 02/11/2017
Classes : 1, 42, 44
ORGABULLE
ORGABULLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4395862
Enregistrée le : 12/10/2017
Expire le : 12/10/2017
Classes : 1
ORGANIC PRODUCTION
ORGANIC PRODUCTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4363631
Enregistrée le : 23/05/2017
Expire le : 23/05/2017
Classes : 1, 31, 44
ORGANIC ALLIANCE
ORGANIC ALLIANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4321026
Enregistrée le : 09/12/2016
Expire le : 09/12/2016
Classes : 1, 31, 44
BIODYTER
BIODYTER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4201270
Enregistrée le : 03/08/2015
Expire le : 03/08/2015
Classes : 1
Véridi
Véridi
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4195717
Enregistrée le : 09/07/2015
Expire le : 09/07/2015
Classes : 1
CUP GREEN
CUP GREEN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4178769
Enregistrée le : 05/05/2015
Expire le : 05/05/2015
Classes : 1
BIODY-F
BIODY-F
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4177364
Enregistrée le : 29/04/2015
Expire le : 29/04/2015
Classes : 1
BIODYMAS
BIODYMAS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4177374
Enregistrée le : 29/04/2015
Expire le : 29/04/2015
Classes : 1
BIODYSOL
BIODYSOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4177381
Enregistrée le : 29/04/2015
Expire le : 29/04/2015
Classes : 1
NUTRIOR
NUTRIOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4127653
Enregistrée le : 21/10/2014
Expire le : 21/10/2014
Classes : 1
BIOSYR
BIOSYR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4119581
Enregistrée le : 22/09/2014
Expire le : 22/09/2014
Classes : 1
VEGEMIX
VEGEMIX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4062176
Enregistrée le : 21/01/2014
Expire le : 21/01/2014
Classes : 1