Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

15/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/11/2021
Statuts mis à jour
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
28/04/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 1 terrasse Bellini TSA 48200 92919 Paris La Défense cedex
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
15/04/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
15/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/06/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/10/2013
04/03/2011
17/05/2010
08/06/2009
19/04/2007
06/03/2007
02/03/2006
06/12/2005
18/10/2005
25/01/2005
12/01/2005
24/02/2003
23/05/2001
22/01/2001
19/01/2001
30/06/2000
21/01/1999
11/12/1997
02/07/1997
03/07/1996
19/10/1995

Annonces légales parues

07/11/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2025
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
12/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2014
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
15/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

LES PORTES DE L'EUROPE
LES PORTES DE L'EUROPE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3202632
Enregistrée le : 06/01/2003
Expire le : 06/01/2003
Classes : 0, 35, 36, 37
FONCIER CONSEIL
FONCIER CONSEIL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98764616
Enregistrée le : 16/12/1998
Expire le : 16/12/1998
Classes : 0, 16, 19, 35, 36, 37, 42
MAISONNERAIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1672380
Enregistrée le : 20/06/1991
Expire le : 20/06/1991
Classes : 0, 19, 36, 37
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1509053
Enregistrée le : 17/01/1989
Expire le : 17/01/1989
Classes : 0, 16, 19, 35, 36, 37
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1509051
Enregistrée le : 17/01/1989
Expire le : 17/01/1989
Classes : 0, 16, 19, 35, 36, 37
FC FONCIER CONSEIL
FC FONCIER CONSEIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1509050
Enregistrée le : 17/01/1989
Expire le : 17/01/1989
Classes : 0, 16, 19, 35, 36, 37, 42