Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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LE QUAI A BOIS - 27940 NOTRE-DAME-DE-L'ISLE
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/08/2013
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
- Mise en harmonie des statuts
- Changement de la dénomination sociale
20/02/2013
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

18/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/03/2015
- Changement de président
11/04/2014
- Nomination de directeur général
- Révocation de directeur général
03/01/2006
03/01/2006
09/09/2003
04/12/2001
22/05/2000
07/01/2000
17/08/1995

Annonces légales parues

21/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

OLEOPUR
OLEOPUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3901008
Enregistrée le : 28/02/2012
Expire le : 28/02/2012
Classes : 6, 7, 11, 19, 37, 40, 42
Qmax
Qmax
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3650986
Enregistrée le : 15/05/2009
Expire le : 15/05/2009
Classes : 6, 17, 19
HEXALINE
HEXALINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3394260
Enregistrée le : 28/11/2005
Expire le : 28/11/2005
Classes : 19
Kerbdrain
Kerbdrain
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3394263
Enregistrée le : 28/11/2005
Expire le : 28/11/2005
Classes : 19
Shower line
Shower line
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3394256
Enregistrée le : 28/11/2005
Expire le : 28/11/2005
Classes : 19
EASYDRAIN
EASYDRAIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3394261
Enregistrée le : 28/11/2005
Expire le : 28/11/2005
Classes : 19
DRIVEDRAIN
DRIVEDRAIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3394262
Enregistrée le : 28/11/2005
Expire le : 28/11/2005
Classes : 19
MODUL 200
MODUL 200
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3368051
Enregistrée le : 30/06/2005
Expire le : 30/06/2005
Classes : 6
ACO EPUR
ACO EPUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3368054
Enregistrée le : 30/06/2005
Expire le : 30/06/2005
Classes : 6
ACO SABA
ACO SABA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3368052
Enregistrée le : 30/06/2005
Expire le : 30/06/2005
Classes : 6
ACO ECO PLUS
ACO ECO PLUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3297962
Enregistrée le : 16/06/2004
Expire le : 16/06/2004
Classes : 0, 7, 19
ECO MAX
ECO MAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3297644
Enregistrée le : 15/06/2004
Expire le : 15/06/2004
Classes : 0, 7, 11, 19
ACO MARKANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95556428
Enregistrée le : 01/02/1995
Expire le : 01/02/1995
Classes : 0, 6, 19, 20
ACO DRAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94539195
Enregistrée le : 05/10/1994
Expire le : 05/10/1994
Classes : 0, 6, 19
ACO SELF
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94539196
Enregistrée le : 05/10/1994
Expire le : 05/10/1994
Classes : 0, 6, 19
DURO FARM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94520673
Enregistrée le : 18/05/1994
Expire le : 18/05/1994
Classes : 0, 6, 7, 11, 17, 19, 21, 37
DURO ROUTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94510771
Enregistrée le : 10/03/1994
Expire le : 10/03/1994
Classes : 0, 6, 19
PRODUITS POLYMERES ACO
PRODUITS POLYMERES ACO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1343013
Enregistrée le : 12/11/1985
Expire le : 12/11/1985
Classes : 0, 6, 17, 19, 20, 21

Brevets

Caniveau pour voie ferree de tramway
Caniveau pour voie ferree de tramway
Référence : FR2978777
Dépôt : 08/02/2013
Publication : 06/09/2013
Déposant : ACO PRODUITS POLYMERES
Inventeur : JEROME DUBOIS, DIDIER OLLIVIER, JOSEPH MIQUEL, CYRIL LEGUY