Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- l'assemblée générale n'est pas en mesure de délibérer valable sur l'ordre du jour : transformation de la Sté en Sté par action simplifiée, modification des statuts, nomination de l'organe de direction de la sté.
17/10/2000
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
25/11/1998
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
11/10/1996
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
06/10/1994
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT MANDAT DE GERANT.
29/04/1994
Statuts mis à jour
- THEVENET ROGER / MME THEVENET MARCELLE NEE PERRUEZ.
Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
02/10/2023
12/10/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/01/2006
- Cession ou donation de parts
13/10/2005
- Titulaire et Suppléant.
04/10/2005
- et du commissaire aux comptes sur la transformation de la SARL en SAS.
- THEVENET Claude / THEVENET Franck et THEVENET Florent.
Annonces légales parues
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2018 Service Départemental de l'Enregistrement de valence 1 le 05/03/2018, Dossier 208 11987. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Allée du Dauphiné 26300 BOURG-DE-PEAGE. Adresse du nouveau propriétaire : Rue de la Fabrique 73160 COGNIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
24/02/2025
Proces verbal résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025
Autre, précisez
06/12/2021
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
29/04/2020
Accord sur légalité professionnelle et mixité entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/02/2018
Accord sur l egalite professionnelle femmes / hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle