Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
31/01/2024
- Démission de directeur général
- Changement de président
24/08/2023
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
01/10/2021
22/09/2020
- Modification(s) statutaire(s)
04/02/2020
18/11/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/12/2018
- Nomination de directeur général
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
12/08/2014
04/07/2014
15/10/2013
07/11/2012
23/02/2012
23/12/2011
23/12/2011
10/10/2011
10/10/2011
16/03/2011
16/03/2011
29/07/2010
29/07/2010
15/11/2006
31/12/2002
09/11/2000
09/11/2000
Annonces légales parues
11/02/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2011
Modifications et mutations diverses
Transformation en société par actions simplifiée
20/10/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de président du conseil de surveillance Changement de membres du conseil de surveillance Changement de membres du directoire
28/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de membres du conseil de surveillance Changement de commissaire aux comptes Changement de membres du directoire
Accords d’entreprise
12/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
01/08/2022
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
26/07/2021
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2021
Compte épargne temps, Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/02/2021
Accord de groupe sur l'egalite professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
13/11/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps
28/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
05/03/2019
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'indemnisation des déplacements
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Indemnités (dont kilométrique)
29/01/2019
Nao 2018
Travail de nuit, Travail du dimanche, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
TSO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4391050
Enregistrée le :25/09/2017
Expire le :25/09/2017
Classes :
37,
42,
43
OFFROY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3980158
Enregistrée le :05/02/2013
Expire le :05/02/2013
Classes :
6,
7,
12,
37,
42
FVF
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3367992
Enregistrée le :30/06/2005
Expire le :30/06/2005
Classes :
12,
37
Francilienne de Voies Ferrées
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3367993
Enregistrée le :30/06/2005
Expire le :30/06/2005
Classes :
12,
37
PROFUS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3281583
Enregistrée le :23/03/2004
Expire le :23/03/2004
Classes :
0,
12,
37
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3206794
Enregistrée le :29/01/2003
Expire le :29/01/2003
Classes :
6,
7,
9,
12,
37
TSO Catenaires
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3206796
Enregistrée le :29/01/2003
Expire le :29/01/2003
Classes :
6,
7,
9,
12,
37
BASIL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3192054
Enregistrée le :04/11/2002
Expire le :04/11/2002
Classes :
0,
12,
37
TSO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3050951
Enregistrée le :11/09/2000
Expire le :11/09/2000
Classes :
0,
6,
7,
12,
37,
42
ISO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3039480
Enregistrée le :07/07/2000
Expire le :07/07/2000
Classes :
0,
6,
7,
12,
37,
42
TSO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3039479
Enregistrée le :07/07/2000
Expire le :07/07/2000
Classes :
0,
6,
7,
12,
37,
42
QUALITRACK
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR95587853
Enregistrée le :13/09/1995
Expire le :13/09/1995
Classes :
0,
6,
12,
37
CRAB
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1658932
Enregistrée le :29/04/1991
Expire le :29/04/1991
Classes :
12
Brevets
Train de renouvellement de voies ferrees
Référence :
FR3053984
Dépôt :19/01/2018
Publication :06/07/2018
Déposant :TSO
Inventeur :RONAN KERNEIS, JEROME HERLIN
Procede de renouvellement de voies ferrees en zone dense et a gabarit reduit
