Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 10 rue Denfert Rochereau 92100 Boulogne-Billancourt
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/10/2023
28/10/2023
12/11/2019
- Changement de directeur général
10/05/2019
- Changement de président
- Nomination de directeur général
09/10/2018
- Révocation de directeur général
16/05/2018
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
06/07/2017
- Changement de président
30/09/2014
- Reconstitution de l'actif net
09/08/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2012
Annonces légales parues
13/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/10/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2012
Vente d'établissements
Acquisition d'une partie d'un fonds de commerce de clinique médicale et chirurgicale exploité 23 rue Bizet 75116 Paris au prix de 3571385 euros
14/11/2012
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
11/10/2012
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
06/09/2021
Accord relatif a la qualite de vie au travail et a l'egalite professionnelle
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Stress, risques psycho-sociaux, Droit à la déconnexion et outils numériques, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
09/08/2021
Negociations annuelles obligatoires 2020
Système de prime (autre qu'évolution)
11/09/2018
Protocole d'accord etabli dans le cadre de l'obligation annuelle de negocier au titre de l'annee 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/09/2018
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail au sein de la clinique bizet
Travail de nuit, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autre, précisez, Dispositifs don de jour et jour de solidarité