Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Dépôt préalable à la réduction de capital non motivée par des pertes.
- Reconstitution des capitaux propres
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- de SA en SAS
14/12/2022
Statuts mis à jour
- Dépôt préalable à la réduction de capital non motivée par des pertes.
- Reconstitution des capitaux propres
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- de SA en SAS
11/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'activité
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2024
08/07/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/11/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
02/07/2021
- Démission de directeur général
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
18/06/2021
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
18/03/2021
- entre SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM CANALISATION
- entre la SA SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM BATIMENT
18/03/2021
- entre SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM CANALISATION
- entre la SA SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM BATIMENT
17/11/2020
05/12/2019
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
06/11/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/07/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Fin de mandat du commissaire aux comptes suppléant
08/01/2019
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/11/2018
- Changement de directeur général
18/01/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/11/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/09/2016
- Changement de directeur général
16/06/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/01/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
23/07/2015
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- ratification du transfert du siège social
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- Renouvellement de mandat de directeur général
23/07/2015
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- ratification du transfert du siège social
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- Renouvellement de mandat de directeur général
23/07/2015
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- ratification du transfert du siège social
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- Renouvellement de mandat de directeur général
02/01/2015
- de NANCY 54000 - 91, avenue de la Lbération à PONT-à-MOUSSON 54700 - 21, avenue Camille Cavallier sous réserve de ratification par la prochaine assemblée
24/11/2014
- Changement de directeur général
Annonces légales parues
17/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le sigle.
23/03/2021
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet de traité d’apport partiels d’actifs Société apporteuse : SAINT-GOBAIN PAM Forme : S.A. Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier - Pont-à-Mousson (54700) Capital : 44.492.830 € NUMERO UNIQUE D’IDENTIFICATION : 755 802 105 RCS NANCY LIEU D’IMMATRICULATION : NANCY Société bénéficiaire : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT Forme : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier Pont-à-Mousson (54700) Capital : 4.995 € Numéro unique d’identification 799 283 882 RCS NANCY Lieu d’immatriculation : NANCY Selon le traité d'apport partiel d'actif sous seings privés en date à Pont-à-Mousson du 12/03/2021, il résulte que la société SAINT-GOBAIN PAM se propose d'apporter, sous le régime juridique des scissions défini aux articles L. 236-6-1 et L 236-16 à L 236-21 du Code de Commerce, à titre d'apport partiel d'actif, à la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT, son activité relative au métier « Bâtiment » laquelle constitue, d’un point de vue de l’organisation, une exploitation autonome au sein de l’apporteuse, capable de fonctionner par ses propres moyens. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société apporteuse est prévue : Actif : 40.775.363,81 € - Passif 20.827.338,61 € = actif net comptable apporté 19.948.025,20 € moyennant l'attribution à l’apporteuse de 5.042.945 actions de 1,35 € nominal chacune, entièrement libérées, émises par la bénéficiaire à créer par augmentation de 6.807.975,75 € du capital social de cette société. Le montant prévu de la prime d’apport est de 13.140.049,45 €. Date du projet D’apport partiel d’actifs : 12/03/2021 Date d’effet des apports : jouissance rétroactive au 01/04/2021. Aux plans comptable et fiscal, l’Apport aura un effet rétroactif à la date d’effet. L’apport de la Branche d’Activité Apportée ne deviendra définitif qu’à compter du jour où la condition suspensive aura été levée, soit approbation par l’associé unique de la Bénéficiaire de l’augmentation de capital indiquée ci-dessus en rémunération de l’Apport. L’apporteuse ne sera pas solidairement tenue avec la Bénéficiaire à l’égard des éléments apportés dans le cadre du présent Apport. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Au greffe du Tribunal de Commerce de Nancy le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM ET au greffe du tribunal de commerce de NANCY le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT.
23/03/2021
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet de traité d’apport partiels d’actifs Société apporteuse : SAINT-GOBAIN PAM Forme : S.A. Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier - Pont-à-Mousson (54700) Capital : 44.492.830 € NUMERO UNIQUE D’IDENTIFICATION : 755 802 105 RCS NANCY LIEU D’IMMATRICULATION : NANCY Société bénéficiaire : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION Forme : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier Pont-à-Mousson (54700) Capital : 5.000 € Numéro unique d’identification 815 145 347 RCS NANCY Lieu d’immatriculation : NANCY Selon le traité d'apport partiel d'actif sous seings privés en date à Pont-à-Mousson du 12/03/2021, il résulte que la société SAINT-GOBAIN PAM se propose d'apporter, sous le régime juridique des scissions défini aux articles L. 236-6-1 et L 236-16 à L 236-21 du Code de Commerce, à titre d'apport partiel d'actif, à la société SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, son activité relative au métier « Canalisation » laquelle constitue, d’un point de vue de l’organisation, une exploitation autonome au sein de l’apporteuse, capable de fonctionner par ses propres moyens. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société apporteuse est prévue : Actif : 334 025 148,04 € - Passif -224 957 537,54 € = actif net comptable apporté 109 067 610,50 € moyennant l'attribution à l’apporteuse de 12 492 023 actions de 2,5 € nominal chacune, entièrement libérées, émises par la bénéficiaire à créer par augmentation de 31 230 057,50 € du capital social de cette société. Le montant prévu de la prime d’apport est de 77 837 553 €. Date du projet D’apport partiel d’actifs : 12/03/2021 Date d’effet des apports : jouissance rétroactive au 01/04/2021. Aux plans comptable et fiscal, l’Apport aura un effet rétroactif à la date d’effet. L’apport de la Branche d’Activité Apportée ne deviendra définitif qu’à compter du jour où les conditions suspensives auront été levées, : - réalisation de l’apport du métier « Bâtiment » par SAINT-GOBAIN PAM à la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT - approbation par l’associé unique de la Bénéficiaire de l’augmentation de capital indiquée ci-dessus en rémunération de l’Apport. L’apporteuse ne sera pas solidairement tenue avec la Bénéficiaire à l’égard des éléments apportés dans le cadre du présent Apport. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Au greffe du Tribunal de Commerce de Nancy le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM ET au greffe du tribunal de commerce de NANCY le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION.
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
08/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
06/09/2021
L'avenant n° 2 à l'accord initial signé le 19 décembre 2019 relatif aux vsd - hmc
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/08/2021
Un accord relatif à une organisation spécifique du temps de travail mise en place du 3 au 23 février 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/08/2021
un accord relatif à la mise en place d'une organisation ponctuelle de cycle de travail suite à l'incident technique du mélangeur 5
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/08/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 18 décembre 2019 et relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance vsd dans le secteur hmc cordons de soudure
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/03/2021
Un accord relatif aux mesures d'accompagnement en cas de mobilité interne
Un accord relatif a la mise en place du comité social économique au sein de sgpam et de ses etablissements
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/02/2021
Un accord d’établissement organisant les modalités de décompte du temps partiel
Travail à temps partiel
11/02/2021
Un accord relatif à la mise en place des comités sociaux centraux: définition des établissements distincts
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/02/2021
Un accord relatif à l'organisation du temps de travail du secteur grande voirie
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/02/2021
Un accord relatif à la durée moyenne du travail sur 12 semaines consécutives
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
13/12/2018
Accord relatif a la mise en place d'une prime additionnelle
Système de rémunération (autres qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
05/12/2018
Accord de methode relatif aux instances de representation du personnel et au dialogue social
29/05/2018
Protocole d'accord nao 2018 et 2019
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
29/05/2018
Accord de méthode
Accords de méthode (PSE)
27/02/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps du 27 mai 2014 au sein de la société saint gobain pam
Compte épargne temps
Marques
CERBERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4454943
Enregistrée le :22/05/2018
Expire le :22/05/2018
Classes :
6,
11
ASTRA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4420515
Enregistrée le :17/01/2018
Expire le :17/01/2018
Classes :
6
INFINITE BY PAM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4419860
Enregistrée le :15/01/2018
Expire le :15/01/2018
Classes :
6
INFINITE BY PAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4363600
Enregistrée le :23/05/2017
Expire le :23/05/2017
Classes :
6,
19
TANGO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4330483
Enregistrée le :18/01/2017
Expire le :18/01/2017
Classes :
6,
9,
11
TRITTON
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4298944
Enregistrée le :13/09/2016
Expire le :13/09/2016
Classes :
6,
17
BLUE ROCK
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4275315
Enregistrée le :26/05/2016
Expire le :26/05/2016
Classes :
6,
11
BLUSKIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4190663
Enregistrée le :19/06/2015
Expire le :19/06/2015
Classes :
6
PAMTOPAZ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4071451
Enregistrée le :25/02/2014
Expire le :25/02/2014
Classes :
6,
11,
17,
19
GATEWAY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4056569
Enregistrée le :23/12/2013
Expire le :23/12/2013
Classes :
6,
11
HIMAYA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4053086
Enregistrée le :09/12/2013
Expire le :09/12/2013
Classes :
6,
11,
17,
19
HYDROCOAT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4047046
Enregistrée le :14/11/2013
Expire le :14/11/2013
Classes :
2,
6,
11,
17,
19
PAM-VAC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4017858
Enregistrée le :05/07/2013
Expire le :05/07/2013
Classes :
6
PAMLINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4013530
Enregistrée le :19/06/2013
Expire le :19/06/2013
Classes :
6,
19
PAMGEOFLEX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3993080
Enregistrée le :26/03/2013
Expire le :26/03/2013
Classes :
6,
11,
17,
19
BluTrak
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3983699
Enregistrée le :18/02/2013
Expire le :18/02/2013
Classes :
6,
11,
17,
37
PAM SMARTPIPE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3970346
Enregistrée le :20/12/2012
Expire le :20/12/2012
Classes :
6,
9,
11,
17,
19
PAM ANTISISMIC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3956835
Enregistrée le :29/10/2012
Expire le :29/10/2012
Classes :
6,
11,
17,
19
PAM-PROTECT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3910531
Enregistrée le :04/04/2012
Expire le :04/04/2012
Classes :
6,
11,
17,
19
SMU PAm
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3908231
Enregistrée le :27/03/2012
Expire le :27/03/2012
Classes :
6,
11,
17,
19
PAMENERGY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3878613
Enregistrée le :02/12/2011
Expire le :02/12/2011
Classes :
6,
11,
17,
19
PAM EXTREM 1
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3874368
Enregistrée le :16/11/2011
Expire le :16/11/2011
Classes :
2
BluDril
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3838698
Enregistrée le :14/06/2011
Expire le :14/06/2011
Classes :
6,
11,
17,
19,
40
DIREXIONAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3826666
Enregistrée le :27/04/2011
Expire le :27/04/2011
Classes :
6,
11,
17,
19
PAM ALLINOX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3826669
Enregistrée le :27/04/2011
Expire le :27/04/2011
Classes :
6,
11,
17,
19
Brevets
Ensemble comprenant un element traversant et au moins un manchon coupe-feu
Référence :
FR3046212
Dépôt :30/06/2017
Publication :02/02/2018
Déposant :SAINT GOBAIN PAM
Inventeur :RENAUD SUBRA, ALAIN MARTIN
Revetement exterieur pour element de tuyauterie enterre a base de fer, element de tuyauterie revetu et procede de depot du revetement.
