Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BISCUITS BOUVARD

BISCUITS BOUVARD

LA TEPPE - 01250 CEYZERIAT
04 74 30 00 09
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

01/10/2020
- Modification(s) statutaire(s)
18/06/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
29/08/2014
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Cessation des fonctions de directeur général
08/04/2010
- Changement de président
- nomination d'un directeur général
08/04/2010
- Changement de président
- nomination d'un directeur général
08/04/2010
- Changement de président
- nomination d'un directeur général
25/08/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2007
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
17/04/2007
- Transfert du siège ZAC de la Teppe, 73 rue Albert Métras 01250 CEYZERIAT
02/10/2002
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
11/06/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 06/06/02 TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
17/05/2002
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
26/04/2002
- SUPPRESSION DE L ARTICLE RELATIF AUX ACTIONS DE GARANTIE
- SUPPRESSION DE L ARTICLE RELATIF AUX ACTIONS DE GARANTIE
26/06/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/01/2000
- Apport-fusion AVEC LA SA FIPAGES AU CAPITAL DE 8 814 500 FRS DONT LE SIEGE EST A CEYZERIAT RUE JEROME LALANDE RCS BOURG B 333 450 641 Réduction du capital
- Apport-fusion AVEC LA SA FIPAGES AU CAPITAL DE 8 814 500 FRS DONT LE SIEGE EST A CEYZERIAT RUE JEROME LALANDE RCS BOURG B 333 450 641 Réduction du capital
- Apport-fusion AVEC LA SA FIPAGES AU CAPITAL DE 8 814 500 FRS DONT LE SIEGE EST A CEYZERIAT RUE JEROME LALANDE RCS BOURG B 333 450 641 Réduction du capital
18/01/2000
- APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE L ALIMENT NATUREL (DEVENUE BOUVARD ALINA INDUSTRIES) AU CAPITAL DE 17 015 000 FRS DONT LE SIEGE EST A DOLE (39100) RUE BUFFON ZI RCS DOLE B 302 456 991
- APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE L ALIMENT NATUREL (DEVENUE BOUVARD ALINA INDUSTRIES) AU CAPITAL DE 17 015 000 FRS DONT LE SIEGE EST A DOLE (39100) RUE BUFFON ZI RCS DOLE B 302 456 991
29/11/1999
- SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA FIPAGES AU CAPITAL DE 8 814 500 FRS DONT LE SIEGE EST RUE JEROME LALANDE 01250 CEYZERIAT
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA FIPAGES AU CAPITAL DE 8 814 500 FRS DONT LE SIEGE EST RUE JEROME LALANDE 01250 CEYZERIAT
05/11/1999
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE BISCUITS BOUVARD (ABSORBANTE) ETLA SOCIETE FIPAGES (ABSORBEE) RUE JEROME LALANDE 01250 CEYZERIAT
30/09/1999
- APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SA L ALIMENT NATUREL AU CAPITAL DE 17 015 000 FRSDONT LE SIEGE EST A DOLE (39100) RUE BUFFON ZI RCS DOLE B 302 456 991
19/08/1998
- Augmentation du capital social
24/10/1997
- ATTESTATION DE LA SOCIETE FIPAGES, ADMINISTRATEUR, EN DATE DU 3.10.1997 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE FIPAGES
02/07/1997
- ATTESTATION DE M. ALAIN LAINE, PRESIDENT DU CA DE FIPAGES SA, EN DATE ACEYZERIAT DU 26.5.1997 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE FIPAGES, ADMINISTRATEUR
26/03/1996
- Augmentation du capital social
23/11/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

21/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

10/02/2025
Prime d'ancienneté
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2023
Accord sur le teletravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/07/2023
Accord sur le teletravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/05/2023
Avenant a l'accord sur le teletravail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
01/08/2022
Accord sur le teletravail
Droit à la déconnexion et outils numériques
22/09/2021
Accord sur la mobilité durable au sein de biscuits bouvard
Autre, précisez
22/09/2021
Accord sur la mobilité durable au sein de biscuits bouvard
Autre, précisez
06/09/2021
Accord sur le télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
28/06/2021
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps
10/07/2020
Accord collectif relatif a la negociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixite des metiers
GPEC
10/07/2020
Accord relatif a l'amenagement des repos et conges payes dans le cadre de l'epidemie covid19
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/01/2019
Accord collectif relatif a l'amenagement des consultations recurrentes du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/07/2018
Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H

Marques

PRI'MALIN
PRI'MALIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354659
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 30
LOUIS
LOUIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354654
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 30
ROCKY
ROCKY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4354661
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 30
BIO AL BON
BIO AL BON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354658
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 30
SACHA MON CHAT
SACHA MON CHAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354657
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 30
biscuiterie de la Vallière
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3783362
Enregistrée le : 17/11/2010
Expire le : 17/11/2010
Classes : 30
pâtisserie de la Vallière
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3783361
Enregistrée le : 17/11/2010
Expire le : 17/11/2010
Classes : 30
BLOSSOMBISCUITS
BLOSSOMBISCUITS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3675955
Enregistrée le : 11/09/2009
Expire le : 11/09/2009
Classes : 30
FESTI'GOUTER
FESTI'GOUTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3611771
Enregistrée le : 17/11/2008
Expire le : 17/11/2008
Classes : 30
LUDI'GOUTER
LUDI'GOUTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3611770
Enregistrée le : 17/11/2008
Expire le : 17/11/2008
Classes : 30
CROC'FRUITS
CROC'FRUITS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3580876
Enregistrée le : 06/06/2008
Expire le : 06/06/2008
Classes : 30
FINES BOUCHEES
FINES BOUCHEES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3441319
Enregistrée le : 17/07/2006
Expire le : 17/07/2006
Classes : 30
COULEURS CHOCOLAT
COULEURS CHOCOLAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3435088
Enregistrée le : 13/06/2006
Expire le : 13/06/2006
Classes : 30
CHOCO'SKIM
CHOCO'SKIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3387633
Enregistrée le : 18/10/2005
Expire le : 18/10/2005
Classes : 30
SKATE BISCUIT
SKATE BISCUIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3298271
Enregistrée le : 14/06/2004
Expire le : 14/06/2004
Classes : 30
SKATE
SKATE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3294801
Enregistrée le : 26/05/2004
Expire le : 26/05/2004
Classes : 30
ESQUIMAX
ESQUIMAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268631
Enregistrée le : 15/01/2004
Expire le : 15/01/2004
Classes : 30
MILLESIME DE PLAISIRS
MILLESIME DE PLAISIRS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3234641
Enregistrée le : 30/06/2003
Expire le : 30/06/2003
Classes : 30
SELECTION DE VALENTINE
SELECTION DE VALENTINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3153792
Enregistrée le : 12/03/2002
Expire le : 12/03/2002
Classes : 30
FIRMIN BOUVARD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3122151
Enregistrée le : 21/09/2001
Expire le : 21/09/2001
Classes : 30
FIRMIN BOUVARD MAITRE PATISSIER DEPUIS 1902
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3122153
Enregistrée le : 21/09/2001
Expire le : 21/09/2001
Classes : 30
CHOC PULP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3068753
Enregistrée le : 29/11/2000
Expire le : 29/11/2000
Classes : 30
CHOC COLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3045966
Enregistrée le : 07/08/2000
Expire le : 07/08/2000
Classes : 30
PAUS'FRUITS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98759974
Enregistrée le : 13/11/1998
Expire le : 13/11/1998
Classes : 30
AFRIKA CHOCO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98735048
Enregistrée le : 26/05/1998
Expire le : 26/05/1998
Classes : 30