Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2012
Statuts mis à jour
- sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/02/2007
Statuts mis à jour
- MODIFICATION LIMITE D'AGE POUR EXERCIE FONCTIONS PCA DIRECTEUR GENERALET DIRECTEUR GENERALE DELEGUE ET SUPPRESSION DE LIMITATION POUR DG
06/07/2005
Statuts mis à jour
- MODIFICATION LIMITE D'AGE ADMINISTRATEURS PCA ET DGE
16/09/2004
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI DE SECURITE FINANCIERE DU 01/08/03
31/05/2002
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/07/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/08/1993
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/11/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/11/2020
- Changement relatif à la durée de la personne morale
29/06/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/04/2012
- sas
12/10/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/02/2010
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2008
- Ratification de la cooptation de Mr Corde en qualité d'administrateur etrenouvellement de son mandat
20/04/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/01/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/12/2001
- Modification de la composition du conseil d'administration
29/05/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/08/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/07/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/07/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/05/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
24/07/1996
- NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
02/08/1994
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
Annonces légales parues
10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
22/04/2025
Accord relatif a la negociation obligatoire en entreprise-politique salariale 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
22/04/2024
Accord relatif à la négociation obligatoire en entreprise sur la politique salariale 2024 et les mesures associées
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
22/01/2024
Accord relatif a l'oganisation du travail
Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/12/2023
Accord relatif aux salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/12/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet lors des elections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/01/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 31/01/2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/03/2022
Accord relatif aux salaires (nao 2022)
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/12/2021
Avenant de prolongation de l'accord sur l'organisation du travail du 31/12/2017
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/11/2021
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/05/2020
Accord relatif aux salaires (nao)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
30/04/2020
Accord relatif au teletravail et au droit a la deconnexion
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
08/04/2019
Accord relatif aux salaires, aux primes, a la prise en charge du cout des repas et aux conges exceptionnels (nao)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
03/04/2019
Accord relatif à la réduction de la durée des mandats des élus des instances représentatives du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/03/2019
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les hommes et les femmes validité 01/01/2018 > 361/12/2021
25/02/2019
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et au report des élections professionnelles
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
EXCELSOF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94521360
Enregistrée le :24/05/1994
Expire le :24/05/1994
Classes :
0,
1,
21
Brevets
Filtre a air muni de moyens d'assemblage de ses elements filtrants
