Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification statutaire
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/2006
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts avec le décret n° 2005-1416 du 16 novembre 2005
26/07/2005
Statuts mis à jour
- Mise en conformité des statuts avec le décret 2004-1087 du 14 octobre 2004
14/09/2004
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DECRETS 2002-1158 DU 13/09/2002 ET 2003-319 DU 01/04/2003 MODIFICATION DES ARTICLES 3, 5-2, 10, 10-2, 12-3, 12-6 DES STATUTS
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DECRETS 2002-1158 DU 13/09/2002 ET 2003-319 DU 01/04/2003 MODIFICATION DES ARTICLES 3, 5-2, 10, 10-2, 12-3, 12-6 DES STATUTS
01/12/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10-1 DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10-1 DES STATUTS
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE L'AGGLO DU 29/09/2003 NOMMANT UN REPRESENTANT PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10-1 DES STATUTS
- Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10-1 DES STATUTS
06/12/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UN DIRECTEUR GENERAL
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UN DIRECTEUR GENERAL
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UN DIRECTEUR GENERAL
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/07/2024
13/06/2024
13/06/2024
09/02/2024
20/12/2023
07/12/2023
19/05/2022
- Changement de représentant permanent
18/08/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/01/2021
- Changement de représentant permanent
30/10/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
09/10/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
06/11/2017
- Changement de directeur général
11/10/2017
- Modification(s) statutaire(s)
02/10/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/08/2017
- Modification(s) statutaire(s)
05/07/2016
- Changement de représentant permanent
- Nomination de directeur général
- Dissociation des fonctions de président du conseil d'aministration et de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/2016
- Nomination de directeur général
- Dissociation des fonctions de président du conseil d'aministration et de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
07/12/2015
- Démission(s) d'administrateur(s)
12/06/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/2013
- Changement de représentant permanent
21/08/2012
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
21/08/2012
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/07/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification statutaire
22/07/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification statutaire
17/02/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
16/05/2022
Accord sur l amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail
